Dans un verdict repéré par TechCrunch, un juge américain a déterminé qu’il était légal pour Anthropic, l’entreprise derrière le chatbot IA Claude, d’entraîner ses modèles sur des livres sans autorisation préalable des auteurs. Un précédent remarquable qui pourrait avoir des conséquences concrètes sur la relation entre les géants de l’IA et les auteurs.
Les chatbots IA basés sur de grands modèles de langage (ou LLM), comme ChatGPT, Gemini et consorts, fonctionnent en ingérant de grandes quantités de données sur lesquelles le réseau de neurones virtuel peut s’appuyer pour générer des réponses à l’aide du processus d’inférence. Pour améliorer leurs modèles, les entreprises se livrent donc à une véritable moisson de données, parfois en utilisant du matériel couvert par le droit d’auteur ou la propriété intellectuelle.
Une friction permanente entre deux mondes
Cette situation a généré une tension importante dans le monde de l’IA. D’un côté, il y a des entreprises qui estiment que cette pratique est couverte par des doctrines légales comme le fair use américain et qu’il est donc parfaitement légitime d’utiliser du matériel sous copyright, car elles estiment que leurs produits relèvent de l’intérêt public. De l’autre, nous avons des auteurs, des médias et des artistes qui s’opposent fermement à cette interprétation. Pour eux, il n’y a pas de raison qu’une entreprise puisse alimenter des modèles à l’objectif clairement commercial en utilisant leurs œuvres sans contrepartie financière.
Certains de ces acteurs ont donc décidé d’agir pour empêcher ces pratiques. Jusqu’à présent, les résultats ont été variés. Le Monde, par exemple, a réussi à obtenir une compensation financière pour l’utilisation de son contenu par OpenAI. D’autres, comme le New York Times, ont choisi la voie judiciaire en lançant des procès qui, pour la plupart, sont encore en attente d’un verdict. Mais dans la plupart des cas, ces affaires ont été classées sans suite — souvent parce que les juges ont estimé que les plaignants avaient échoué à fournir suffisamment de preuves que leur droit d’auteur avait été bafoué. Des verdicts neutres qui n’ont pas fait progresser cette zone grise juridique.
Anthropic reconnu innocente par un juge
Cette nouvelle affaire, qui opposait l’entreprise Anthropic à un groupe d’auteurs de livres, s’est toutefois terminée différemment. Au grand dam des plaignants, le juge William Alsup a penché en faveur de la firme. Plus spécifiquement, il a déterminé que l’utilisation de livres publiés pour alimenter les modèles Anthropic ne constituait pas une violation du droit d’auteur.
« La plainte des auteurs n’est pas différente de celle qu’ils auraient s’ils se plaignaient du fait que former des écoliers à l’écriture entraînerait une explosion d’œuvres concurrentes », écrit le juge Alsup, cité par The Verge, ajoutant que la loi sur le droit d’auteur « cherche à promouvoir les œuvres originales, et non à protéger les auteurs contre la concurrence ».
Sans surprise, cette décision a été vécue comme un coup dur par les plaignants, mais aussi par l’ensemble des autres entités qui ont entrepris des démarches similaires pour protéger leurs créations. Certes, les autres juges n’auront aucune obligation de suivre cet exemple — mais cette affaire pourrait inciter d’autres tribunaux à faire de même.
Une affaire de piratage en suspens
Mais Anthropic n’est pas totalement tirée d’affaire pour autant. Elle fait aussi face à d’autres accusations dans un domaine où la législation est beaucoup plus claire. En effet, les auteurs à l’origine de ce procès ont aussi accusé Anthropic d’avoir acquis leurs livres sur des sites pirates au lieu de les acheter — une pratique décidément illégale, sans la moindre ambiguïté.
Cet autre volet fera l’objet d’une procédure distincte, dont la date ne semble pas encore avoir été annoncée. Mais il ne faudra sans doute pas s’attendre à obtenir un verdict rapidement. Pour rappel, Meta a aussi fait face à des allégations similaires en début d’année, mais aucun verdict n’a été rendu à ce jour. Il y a donc peu de chances que le cas d’Anthropic soit réglé dans les mois à venir.
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