Apple contre Samsung : nouveau procès en vue, amende 40% moins élevée

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Par Olivier le

Les 1,05 milliard de dollars que devait verser Samsung à Apple suite au procès du mois d’août dernier en Californie ont été ce soir réduits de 450 millions de dollars. La juge Lucy Koh, qui avait présidé aux débats houleux entre les deux entreprises durant l’été 2012 en a décidé ainsi.

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Samsung avait été condamné à cette amende record suite à la reconnaissance par le jury des infractions de brevets Apple sur une série de ses produits. Mais d’après Lucy Koh, les jurés s’étaient appuyés sur une « théorie légale non valide » touchant 14 terminaux Samsung, représentant donc 40% de la somme totale (les produits incriminés sont les Galaxy Prevail, Gem, Indulge, Infuse 4G, Galaxy SII AT&T, Captivate, Continuum, Droid Charge, Epic 4G, Exhibit 4G, Galaxy Tab, Nexus S 4G, Replenish et Transform).

Les amateurs de la chronique judiciaire vont se frotter les mains : dans la foulée, la juge a décidé qu’un nouveau procès devra avoir lieu pour décider du sort de la poignée d’appareils. Koh n’a en revanche pas précisé de date pour ce second procès. Il faudra auparavant purger les nombreux appels déposés par les deux parties; il est d’ailleurs fort possible que la somme finalement demandée à Samsung soit plus élevée (ou plus faible) que les 450 millions en question.

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