Apple Vs Samsung : le combat continue

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Par Pierre le

Apple et Samsung se sont retrouvés devant le tribunal de San José dans la suite du procès qui s’est tenu en août 2012. Cette nouvelle séance de débats a été organisée pour mettre un verdict définitif à l’affaire et définir la sanction finale pour Samsung. Dans cette nouvelle manche, c’est bien Apple qui a le dessus.

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Ainsi, la cour d’appel fédérale a cassé le jugement de Lucy Koh effectué en août 2012. Cette dernière avait décidé que même si Samsung était coupable, les produits du constructeurs coréen ne seraient pas interdits. En effet, pour elle, les brevets appartenant à Apple et utilisés dans les Samsung ne faisaient pas figure d’arguments de ventes. Ce n’est pas l’avis de la cour d’appel qui est revenu sur cette décision. Elle pourrait à terme bien interdire ces produits.

Dans l’absolu, l’interdiction des smartphones concernés ne serait pas pénalisante à court terme pour Samsung. Les modèles sont en effet assez vieux, datant d’il y a deux ans ou plus. Mais cette décision serait la preuve qu’Apple ne plaisante pas et pourrait faire jurisprudence. Une interdiction servirait de mise en garde contre la concurrence. Apple a en effet estimé que les produits Samsung s’inspirant de ses brevets lui ont fait perdre beaucoup d’argent.

Il reste également à la cour à définir le montant final de l’amende réservée à Samsung. Le résultat de cette nouvelle audience devrait être connu en fin de semaine et pourrait totalement bousculer le monde des litiges concernant les brevets.

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