Téléchargements : Joel Tenenbaum paiera 675 000 dollars

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Par Domejean le

Au mois de mai, je vous parlais de cette affaire concernant Joel Tenenbaum, condamné à payer 675 000 $ pour avoir téléchargé et partagé à l’époque, une trentaine de chansons sur Kazaa. Il y a encore quelques mois, l’avocat de l’accusé avait bon espoir que le juge réexamine la peine, estimant l’amende « disproportionnée ». Joel Tenenbaum ainsi que son avocat espéraient également pouvoir trouver un accord à l’amiable avec Sony et la RIAA.

Mais rien à faire, le tribunal fédéral du Massachussets vient de condamner Joel Tenenbaum à payer 675 000 $ de dommages et intérêt, le juge Rya W. Zobel ajoutant même qu’il devrait s’estimer heureux de ne pas avoir eu la peine la plus lourde, qui aurait pu s’élever à 4,5 millions de dollars (150 000 dollars par infraction). Une sanction dure, qui ne fait que le bonheur de la RIAA, qui commente :

Nous sommes heureux de la décision du tribunal du district.

Joel Tenenbaum

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