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Piratage : 675 000 dollars pour 30 titres téléchargés sur Kazaa

La Cour suprême des États-Unis a refusé la demande d’appel de Joel Tenenbaum, un étudiant à l’époque condamné à payer 675 000 $ pour avoir téléchargé…

La Cour suprême des États-Unis a refusé la demande d’appel de Joel Tenenbaum, un étudiant à l’époque condamné à payer 675 000 $ pour avoir téléchargé une trentaine de chansons sur Kazaa, un client populaire de P2P. Sans aucune explication, la justice a refusé d’entendre les arguments de monsieur Tenenbaum aujourd’hui âgé de 28 ans, qui souhaitait modifier le montant beaucoup trop excessif de l’amende.

Même si selon l’avocat la bataille n’est pas finie, puisqu’un tribunal de première instance doit encore réexaminer la peine, il semblerait que cette amende disproportionnée soit une façon de marquer le coup et de faire passer un message : “attention les enfants, si vous téléchargez illégalement sur Internet vous risquez beaucoup”.

Rappel sur les faits
Dans les années 2000, Joel Tenenbaum a été condamné par une cour d’appel américaine, saisie par l’industrie du disque, à verser une amende de 675 000 dollars, soit 22 500 dollars par chanson téléchargée. Une amende lourde, qui sera revue en 2009 et réduite à 67 500 dollars. À cette période, Joel Tenenbaum explique sur son site Internet qu’étant étudiant il ne pourra pas assumer de payer une somme si élevée que ce soit de 67 500 ou 675 000 dollars. Mais récemment, suite à une demande d’appel et une erreur de procédure, la RIAA a réussi à faire rétablir la peine initiale de 675 000 dollars. Un retour à la case départ pour Joel Tenenbaum et son avocat, il ne reste plus qu’à espérer qu’un accord à l’amiable pourra être fait entre Sony/la RIAA et le condamné…

Joel Tenenbaum

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54 commentaires
  1. Je me suis toujours posé la question de savoir ce qu’il doit se passer lorsqu’un individu ne peut pas payer, comme dans ce cas là. Au final que risque-t-il ? Qu’est-ce qui peut lui arriver au type ? J’imagine que le mec est éloigné du système bancaire, mais ça s’arrête là ou ça va plus loin ?

  2. la justice américaine est d’une incohérence… :((
    @zichang: bah il a une dette qu’il rembourse au fil des ans, et si à sa mort il n’a toujours pas fini de rembourser ses ayants droits devront le faire, à moins de refuser l’héritage

  3. @Zichang: j’imagine des retenues sur son salaire jusqu’au minimum vital toute sa vie. Imagine ce que ça veut dire…
    Mais je ne suis pas un connaisseur du système ricain.

  4. Pour 30 morceaux de musique le pauvre type en a pour toute une vie…
    Ça fait un peu exemple cliché mais si je vole 2 albums (30 morceaux) a carrefour je risque quoi ?

  5. @zichang : sa dette est mensualisée et il doit payer jusqu’à remboursement.
    Si il meurt avant la fin du remboursement, ses enfants hérite de la dette.
    si il meurt sans avoir eu d’enfant, ses biens sont pris et vendus par l’Etat et l’argent servira à rembourser la dette.

  6. Haha Kazaa, j’ai connu cette plate-forme de téléchargement, on l’utilisait beaucoup début 2000 c’est vrai. Nostalgie quand tu nous tiens.

  7. j’aurai bien aimé connaitre les titres qu’il a dl ^^

    en Fance, tu risques pareil si tu dl Barbelivien? :p

  8. Aujourdhui vaut mieux braquer la petite vieille du quartier et mm la tabasser et ensuite aller acheter les musiques que tu souhaites que de les telecharger … :((

  9. j’aurais bien aimé voir la liste des musiques téléchargé, parce qu’en plus si ça s’trouve il s’est fait chopé pour des musiques de merde 😀

  10. Bonjour l’acharnement de la part d’une industrie qui a volé et vole toujours les consommateurs et les artistes !
    X( X( X( X(

  11. Une seule envie : ne plus acheter un seul CD ni DVD.
    Ces majors sont vraiment des salopards remplis de pognon voulant exploiter le pécain moyen.
    Il faut abattre ces entreprises mortifères en ne leur laissant pas un centime par le biais du direct download.

  12. ahhhh kazaaaaaa. Quand tu étais à 30Ko/s ca envoyait du gros. Ahhhh. On devrait honorer tous ceux qui ont DL en RTC. Ca c’était du vrai, du bon.

  13. C’est le bouc émissaire qui paie pour des millions d’autres internautes.
    Si on faisait payer ne serai-ce que 1$ / titre a tous ceux qui ont déjà téléchargé illégalement de la musique, je pense que ça suffirai déjà à renflouer la dette nationale de la Grèce.

  14. @yvres : exactement d’accord avec toi !
    @kritis : D’un coup, ça fait mal au portefeuille ! :/

  15. En même temps si ce cas nous arrive … On ne peut pas simplement vite aller acheter les CD originaux et dire que c’est pour la copie privée? (et bien sûr on a perdu le ticket de caisse pour ne pas se faire avoir sur la date :P)

  16. @nico38 “j’aurais bien aimé voir la liste des musiques téléchargé”
    Ci-dessous, ce que j’ai trouvé rapidement (pas de garantie d’exactitude).
    .
    Complete tracklist based on the official court documents:
    01 – Incubus – New Skin
    02 – Green Day – Minority
    03 – Outkast – Wheelz of Steel
    04 – Incubus – Pardon Me
    05 – Nirvana – Come As You Are
    06 – Green Day – When I Come Around
    07 – Green Day – Nice Guys Finish Last
    08 – Nirvana – Heart Shaped Box
    09 – Nine Inch Nails – The Perfect Drug
    10 – Blink 182 – Adam’s Song
    11 – Limp Bizkit – Rearranged
    12 – Limp Bizkit – Leech
    13 – Linkin Park – Crawling Hybrid
    14 – Deftones – Be Quiet And Drive
    15 – The Fugees – Killing Me Softly
    16 – Red Hot Chili Peppers – Californication
    17 – Red Hot Chili Peppers – By The Way
    18 – Red Hot Chili Peppers – My Friends
    19 – Beck – Loser
    20 – Eminem – My Name Is
    21 – Eminem – Drug Ballad
    22 – Eminem – Cleaning Out My Closet
    23 – Beastie Boys – (You Gotta) Fight for Your Right (To Party)
    24 – The Ramones – The KKK Took My Baby Away
    25 – Monster Magnet – Look To Your Orb For The Warning
    26 – Aerosmith – Pink
    27 – OutKast – Rosa Parks
    28 – Rage Against The Machine – Guerrilla Radio
    29 – Goo Goo Dolls – Iris
    30 – Aerosmith – Water Song/Janie’s Got A Gun

  17. Il n’a pas trop mauvais goût le garçon.
    Je me demande ce que pensent les artistes piratés de la somme demandé pour chacune de leur chanson.

    Et accessoirement, j’ai la vision des membre de la RIAA, SACEM et autres empalés sur des cactus cierges…

  18. La 19 résume bien l’affaire.
    @Ludovic : Si c’était pour de la copie privé, tu aurai pu simplement riper tes CDs.

  19. Euh sans en aucun cas défendre la décision de justice, si mais souvenir sont bon , sur kazaa tous ce qui étais télécharger étais aussi téléchargeable.

    Donc je pense que la décision de justice étais plutôt suite au “partage” des titres qu’au simple téléchargement.

    Je me trompe peut-être.

    Après ce qui serait intéressant de savoir c’est comment c’est-il fait pendre ?
    (Violation de vie privé, ect ….) Je serait le gars je changerai d’avocat.

  20. Si j’étais à la place de ce pauvre américain,
    Je devrais payé plus de 500millions de dollars !
    1demi instagram lol !
    1/10 de kerviel

  21. entendre une décision de “justice” pareille, je serai le condamné, ca me donnerai vraiment une envie de meurtre.
    Meurtre du juge qui ose dire une connerie pareille, meurtre de la maison de disque et de son avocat.
    Si possible acheter de l’or avec tout le contenu de mon compte, et filer dans un pays loin ou on ne me demande jamais plus rien. Ensuite faire un faux passeport et aller en bus dans le pays voisin.
    Et ne plus jamais jamais jamais revenir dans le pays “des libertés” ou on ose bousiller la vie d’un mec juste pour 30 chansons.

  22. Bah, il a toujours la solution de se faire payer en liquide. Si les sous ne circulent pas sur son compte, ils auront du mal à ponctionner comme des bâtards l’argent “dû” à la RIAA.

    Ce qui vaudrait son pesant de cacahuètes, c’est qu’un “gros pirate” comme le gars sus-cité se suicide de désespoir et que ça lance une bonne grosse polémique.
    (J’espère la mort de quelqu’un ? Ah…bah ouais en fait. :D)

  23. durant un moment j’ai cru que la justice n’étais valable que pour les puissants : cette news me rassure ouf !

    et vive le bon sens

    la prochaine fois il fera quelque chose de moins grave… pénalement parlant -> ne pas voler les riches :((

  24. le pauvre ici au maroc je telecharge non seulement de la music mais des FILMS,LOGICIELS tout ce qui vous viens a la tête merci mon pays 😀

  25. Au Moyen-âge, on lui aurait tranché pour ce délit… Heureusement qu’on a évolué, maintenant, on vas le trainer dans la misère pour toute sa vie ! Pauvre gars…
    Citoyens, si ce genre de pratiques vous répugnent, alors il faut vous battre pour faire tomber capitalisme et communisme, et assoir un pouvoir impartial, avec des politiques qui se soucient du bien être de leurs concitoyens. Ça ne se fera pas tout seul… car, comme vous pouvez le constater, il est des hommes prêt à en sacrifier d’autre pour avoir toujours plus !
    « Le monde est assez grand pour satisfaire les besoins de tous, mais sera toujours trop petit pour satisfaire l’avidité de quelques uns » Ghandi.

  26. Le délit était pour le téléchargement et pour le partage également. Les 2. Mais bon ça justifie en rien cette somme !

  27. Cette amende est beaucoup trop dure par rapport au public visé…
    Une petite réflexion s’impose:
    Le mec a téléchargé environ une trentaine de chansons, soit 2 albums. Si on compte 20€ par album ca fait un “vol” de 40€.
    Pourtant jamais la justice américaine, bien qu’elle soir répréssive, n’a donné un peu moins de 700K d’amende pour par exemple un vol de Tee-shirt à 40$ au supermarché !!!!
    Bref plus que répréssive, la sanction aura un effet inverse sur les pirates!
    Ou comment se tirer une balle dans le pied…. 😉

  28. @Chrystelle : Sans approuvé la décision , mais en essayant de la comprendre.

    si je télécharge un titre sans le partager : le manque à gagné sera de 1€ pour Sony & Co

    si je télécharge un titre en le partageant à 100 personnes : le manque à gagné sera de plus 100*100 = 10 000 euros (j’ai oublié la formule exacte; ^^ , pas taper) .

    Certes c’est abused mais les avocats de Sony & Co on dût sortir ce genre d’argument qui n’est pas vide de sens , pour calculer la somme.

    conclusion : leecher et ne partager pas ^^.

  29. @yukon_42

    Comme quoi il vaut mieux violer une femme de ménage que télécharger de la musique 😉

  30. Au final le système est pourri jusqu’à l’os.
    Le pauvre je pense pas qu’il paye pour avoir téléchargé mais surtout pour avoir également partagé donc ils calculent leur manque à gagner sur cette base la j’imagine.

    Sauf que si on se dit qu’ils font pareil sur tous les mecs qu’ils choppent…

    Déjà que le monde est dirigé par les banques, si en plus la seule échappatoire des gens qu’est l’accès à la culture est réprimandée de la sorte.

    Parce que bon, pour moi si on remplace Kazaa par cours d’école et mp3 par cassette audio… enfin.. 🙂

  31. Ses enfants n’héritent pas forcément de la dette, en fait quand il meurt, les enfants ont le choix de récupérer ses biens ou non sauf que si les enfants acceptent les biens ils doivent aussi accepter les dettes. En gros si c’est pas rentable les enfants ont juste à refuser et l’état récupère tout.

  32. Les US sont en train de traverser leur Moyen-Age. Le problème c’est qu’ils veulent nous y faire retourner.
    Pour l’exemple ils sont capables d’instaurer la peine de mort pour les pirates.

    Sinon, les banquiers qui ont mis des millions de ricains sur la paille en les dépouillant de tous leurs biens avec leurs emprunts toxiques, et les fonds de pensions qui ont volé les retraités qui avaient cotisé toute leur vie, ces banquiers ne sont pas inquiétés et continuent de se servir des dividendes mirobolants.

  33. Ce qui est intenable d’un point de vue de la “justice”, c’est qu’ils ont pris un pauvre type au hasard et que millions d’autres ont fait pareil sans avoir de problème.
    Incroyable qu’ils persistent dans la connerie.

  34. @zoroz

    “Je me demande ce que pensent les artistes piratés de la somme demandé pour chacune de leur chanson.”

    A mon avis, ils ne vont même pas être mis au courant… Dans un monde parfait, peut-être que les majors en auraient quelque chose à foutre des artistes, qui sait ?

  35. La joie des exemples. “Tiens, on va détruire ta vie pour bien montrer aux autres que le téléchargement c’est pas bien. Désolé mec, sans rancune hein ?”

  36. Qu’il ouvre un compte paypal, et que chaque personne qui a un jour téléchargé de la musique sans se faire avoir lui verse 1$… s’il fait une bonne com’, elle sera vite payée, son amende… Si on partage la musique, on peut aussi partager les sanctions non?
    Ça serait un joli flop pour la RIAA (bien qu’elle aurait son argent, au final, c’est la seule chose qui me dérange dans ce plan…) et Joel pourrait reprendre une vie normale

  37. Rage Against The Machine étant un groupe de métal très connu pour ses textes anticapitalistes et révolutionnaires ne serait pas trop d’accord qu’on fasse payer un gars 22000$ leur chanson, putain de majors companies…

  38. Moi je trouve qu’il faudrait réinstaurer la peine de mort pour les gens comme ça, je déteste les voleurs

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