C’est un procès inédit qui a eu lieu cette semaine dans un tribunal de Los Angeles. Si les réseaux sociaux ont maintes fois été accusés de livrer – sciemment – des algorithmes les plus addictifs possibles aux adolescents pour maximiser leur temps d’écran, au détriment de leur santé mentale, c’est la première fois qu’une décision de justice les condamne à cette échelle. Après le témoignage d’une jeune américaine de 20 ans tombée dans les troubles alimentaires et les pensées suicidaires suite à une surexposition à YouTube et Instagram, le jury a finalement donné raison à la plaignante. Meta et Google ont été reconnus coupables de négligence dans la conception de leurs plateformes, et cette décision pourrait bien transformer le visage des réseaux sociaux.
L’algorithme sur le banc des accusés
Le montant des dommages, 6 millions de dollars au total, peut sembler anecdotique pour deux des entreprises les plus valorisées au monde. C’est oublier que le verdict est avant tout juridique et symbolique : pour la première fois aux États-Unis, un jury reconnaît l’idée qu’un réseau social et volontairement et structurellement conçu pour générer des comportements addictifs chez ses utilisateurs. Ce n’est pas le contenu publié sur les plateformes qui est mis en cause, mais leur architecture même : le défilement infini, les algorithmes de recommandation, les notifications… En ciblant le design plutôt que le contenu, les avocats de la plaignante ont réussi à contourner la Section 230, cette loi fédérale de 1996 qui immunisait jusqu’ici les plateformes contre toute responsabilité pour les contenus qu’elles hébergeaient. Le verrou juridique qui protégeait la Big Tech depuis trente ans vient de sauter, et cette décision pourrait tout changer.
Ce que les documents internes de Meta, produits au procès, ont révélé dépasse largement le cadre de cette seule affaire. L’enquête a révélé des mémos internes mentionnant explicitement “si on veut gagner avec les ados, il faut les attraper dès l’enfance“, ou mesurant le taux de fréquentation des utilisateurs de 11 ans, malgré l’âge minimum légal fixé à 13 ans. Meta ne se contentait visiblement pas de constater la présence d’enfants dans ses rangs : elle le mesurait, l’analysait et l’optimisait activement. La défense a bien tenté de rejeter la responsabilité sur l’environnement familial difficile de la plaignante, mais cela n’a pas suffit à convaincre le jury.
Une sanction historique
Meta hérite de 70 % des dommages, Google de 30 %. TikTok et Snap, initialement poursuivis dans la même affaire, avaient préféré trouver un accord avant l’ouverture du procès, évitant ainsi de voir leurs propres documents internes étalés sur la place publique. Une nouvelle procédure en appel semble inévitable : Meta a déjà signalé qu’elle “évaluait ses options légales”, tandis que Google a annoncé son intention de relancer la procédure en justice.
Le contexte judiciaire, lui, ne laisse guère de place à l’optimisme pour les deux géants. La veille du verdict de Los Angeles, un autre jury, au Nouveau-Mexique cette fois, avait condamné Meta à verser 375 millions de dollars pour avoir failli à sa mission de protéger les jeunes utilisateurs contre des prédateurs sexuels sur Instagram et Facebook. Des milliers d’autres affaires similaires sont en attente à l’échelle fédérale, et chaque verdict favorable aux plaignants renforce mécaniquement les suivants.
Et en Europe ?
En Europe, la Commission européenne a salué la décision de justice. Henna Virkkunen, vice-présidente de la Commission chargée de la souveraineté technologique, qui vient tout juste de sanctionner les sites pornographiques à l’échelle du Vieux Continent, a rappelé que le DSA imposait déjà aux grandes plateformes de prendre leurs responsabilités concernant la protection des mineurs.
🟣 Pour ne manquer aucune news sur le Journal du Geek, suivez-nous sur Google et sur notre canal WhatsApp. Et si vous nous adorez, on a une newsletter tous les matins.
