Amazon va enfin payer des impôts en Europe

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Par Elodie le

Ce qui a débuté comme une exception allemande devient une pratique officielle appliquée dans toute l’Europe. Amazon va désormais s’acquitter de l’impôt sur les bénéfices dans les pays où la firme génère des revenus et non plus seulement depuis le Luxembourg. Bruxelles vient-il te faire plier un géant du web ?

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Quoi qu’il en soit Amazon semble ne pas vouloir s’obstiner jusqu’au bout. C’est le Wall Street Journal repris par le quotidien Süddeutsche Zeitung qui, le 24 mai, révélait que le groupe s’acquittait de l’impôt sur les bénéfices en Allemagne et non plus au Luxembourg comme il était de coutume jusque-là, malgré les regards courroucés de voisins européens. Une volonté actée depuis le 1er mai et confirmée le mardi 26 mai par Amazon dans un communiqué.

« Depuis le 1er mai, Amazon EU enregistre les ventes réalisées à travers [ses] branches au Royaume-Uni, en Allemagne, en Espagne et en Italie »

Désormais, le numéro 1 de la vente en ligne déclarera ses revenus sur les territoires où il réalise des gains. Le principe même de l’impôt sur les bénéfices auxquelles Amazon échappait grâce à une technique, légale mais réprouvée, d’optimisation fiscale.

En 2012, Amazon avait ainsi réussi à ne s’acquitter que de 3 millions d’euros d’impôts sur les sociétés selon Reuters. Prouesse au regard de ses 9 milliards d’euros de chiffre d’affaires réalisé dans le pays, second marché le plus important d’Amazon derrière les États-Unis. Au Royaume-Uni, le groupe n’avait payé que 2,8 millions d’euros pour plus de 450 millions d’euros de chiffres d’affaires, soulevant une importante polémique comme le rappelle justement Le Monde.

Amazon va donc comptabiliser ses ventes depuis les branches nationales de quatre pays européens : Allemagne, Royaume-Uni, Espagne et Italie. La France devrait rejoindre ce club select sous peu puisque Amazon entend y créer une filiale.

Quelle mouche a donc piqué Amazon ? Aucune à en croire le porte-parole de la multinationale qui précisait laconiquement : « Nous examinons nos structures régulièrement afin de nous assurer que nous pouvons servir nos clients aussi bien que possible. »

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Soit. D’autres tableraient plutôt pour la mouche bruxelloise tant la pression s’accentue et les enquêtes s’amoncellent derrière le groupe américain, soutenu dans cette épreuve par ses homologues de la Silicon Valley également sujets de plusieurs enquêtes en cours au sein de la Commission Européenne.

– Une enquête formelle pour aides d’État illégales lancée en juin 2014, visant le Luxembourg soupçonné d’avoir accordé un « rescrit fiscal » (ou « tax ruling« ) à Amazon (tout comme à Fiat). Le rescrit fiscal permet à une firme de demander, à l’avance, le taux d’imposition qui sera appliqué par l’administration fiscale d’un pays. A charge ensuite pour l’entreprise d’user au mieux de ses filiales réparties dans différents afin de payer le moins d’impôts possible.
La même enquête est lancée contre l’Irlande avec Apple et les Pays-Bas avec Starbucks.

– Une autre enquête de la Commission européenne sur les pratiques des sociétés de commerce en ligne et son projet de directive anti-fraude et abus fiscaux mené par le commissaire à l’économie, Pierre Moscovici, pourraient également toucher Amazon a divers degrés.

– Les conditions de travail dans ses entrepôts sont régulièrement dénoncées et donnent lieu à des mouvements sociaux, en France, comme en Allemagne.

Est-ce là la dernière opération séduction de communication d’Amazon afin de redorer un blason plus que terni sur le vieux continent ?
Pour cela il faudrait jouer la carte de la transparence jusqu’au bout et faire tomber le tabou sur la réalité du chiffre d’affaires généré par Amazon dans chaque pays où il se trouve. Certains tablent déjà sur « la carte du déficit ». Si Amazon a bien affiché un CA mondial de 89 milliards de dollars, le groupe a également annoncé une perte nette de 241 millions d’euros. Bagatelle au niveau mondial, mais rapporté au vieux continent…

En 2011, Amazon ne s’était acquitté que de 3,3 millions d’euros d’impôts en France pour un CA estimé entre 1,5 et 2 milliards d’euros. Une bronca plus loin, Amazon avait reconnu en 2013 devoir 250 millions d’euros au fisc français, visé par un redressement fiscal.

Comme le rapporte le Nouvel Obs, le boss d’Amazon France expliquait déjà dans les colonnes du Dauphiné qu’ « une société comme Amazon fait des marges très faibles, comme toutes les sociétés de distribution. Au niveau mondial, on est à l’équilibre, on ne fait pas de profit.»

Ce mea culpa tardif d’Amazon, s’il est acté dans les faits, sonne peut-être (enfin ?) le glas des pratiques d’optimisation fiscale des géants du web, encore faut-il que le trébuchement du géant engendre un effet domino bienvenu. Il pourrait cependant relancer ou imposer l’idée d’une fiscalité européenne commune.