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Suspension de permis pour 15 membres d’un groupe Facebook antiradars

Certains membres du groupe Facebook antiradars « qui te dit où est la police en Aveyron » ont vu leurs permis de conduire suspendu pour «…

Certains membres du groupe Facebook antiradars « qui te dit où est la police en Aveyron » ont vu leurs permis de conduire suspendu pour « soustraction à la constatation des infractions routières ». Cette décision pourrait faire jurisprudence.

facebook_radars_suspension_permis

Comme nous vous l’annoncions en juin, une dizaine de personnes à l’origine de la création sur Facebook du « Groupe qui te dit où est la Police en Aveyron » étaient poursuivis en correctionnelle pour cela, en vertu de l’article R413-15 du Code de la route qui condamne « le fait de détenir ou de transporter un appareil, dispositif ou produit de nature ou présenté comme étant de nature à déceler la présence ou perturber le fonctionnement d’appareils, instruments ou systèmes servant à la constatation des infractions à la législation ou à la réglementation de la circulation routière ».

15 personnes ont été reconnues coupables de « soustraction à la constatation des infractions routières » par le tribunal correctionnel de Rodez mercredi 3 décembre et condamnées à une suspension de permis d’une durée d’un mois. Elles risquaient également une amende maximale de 1500 euros.

8 personnes étaient également poursuivies pour « outrage » après avoir insulté des gendarmes sur la page Facebook incriminée, elles ont été relaxées.

Pour l’avocat de 11 prévenus, ce jugement est « extrêmement préoccupant » puisque « Si ce qu’ils font est interdit, alors tous les avertisseurs de radars devraient être interdits, tous les journaux et les radios locales qui signalent les radars vont être fermés ».

Il peut également paraitre absurde voire hypocrite. Ce qu’a d’ailleurs déclaré l’un des prévenus à la sortie de l’audience.

Le groupe est toujours présent sur Facebook et a même bénéficié de la publicité offerte par cette affaire, 13 000 personnes sont désormais membres du groupe, soit une augmentation de 50% suite à leur poursuite en correctionnelle.

On sait déjà que l’on peut se faire suspendre son permis lorsque l’on commet une infraction “très grave” en vélo, il est désormais possible de se voir condamner à une suspension de permis sans commettre la moindre infraction routière mais en évitant à d’autres d’en commettre (mais surtout de se faire prendre).

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36 commentaires
  1. Pas plus mal…. Je ne comprendrais JAMAIS tous ces raleurs anti radar.. Bordel si tu respecte les limitations de vitesse TU PRENDRAS JAMAIS UNE PRUNE !! C’est pas compliqué quoi… Alors radar ou pas ça change RIEN.

  2. hmmmm. Je pense bien être “un produit de nature à déceler la présence d’appareils, instruments ou systèmes servant à la constatation des infractions à la législation ou à la réglementation de la circulation routière”.
    Y’a pas deux jours je roulais tranquillement et j’ai repéré un radar sur le côté de la route.
    Il faut que je me rende à la police tout de suite?

  3. Même si la peine est lourde, c’est des gens qui protègent les chauffards donc bon… Je vais pas pleurer pour eux.

  4. Il faudrait penser à porte plainte contre l’état qui à lui même installer des panneau prévenant de contrôles à proximité des radars fixe (sisi, souvenez vous, pour nous faire croire que ceci était “de la prévention et non de la répression” ), ils sont certes en train de les démonter petit à petit mais certains subsistent encore et donnent une information bien plus précise que celle tolérée ….

  5. Ils ont jamais entendu parler de Waze ? Pourquoi tout risquer quand une application communautaire fait tout ça en mieux et fait aussi GPS …
    Bien fait pour eux lol.

  6. @Léo : Pour le moment, j’attend sous peu que les “avertisseurs” de dangers soient interdits …
    Mais bon tant qu’on verra des réactions “bah on s’en faut faut respecter les limitations”, tout sera possible, c’est comme les “moi jm’en fous j’ai rien à cacher” suite aux révélations sur la NSA & Co …
    Comme disait un certain B. Franklin (rien a voir avec la tortue) : “Un peuple prêt à sacrifier un peu de liberté pour un peu de sécurité ne mérite ni l’une ni l’autre, et finit par perdre les deux.”

  7. C’est tout de meme tres préoccupant, cela me semble surealiste?: la police a ete jusqu’a reperer sur internet une bande de bouseux, les identifier et les traduire en justice pour s’ echanger les dangers sur la route et les emplacement des flics?.
    Demain la police viendra chercher tous les mecs qui ont surfer sur un site porno car les clients des prostituées sont verbalisés? Les douanes debarqueront chez tout les mecs qui ont visité un jour un forum de canabiculteurs?
    On n’en est pas encore la, mais serieusement, moi cela commence a me foutre les boules…

  8. ça me fait bien rire les commentaires du style “moi je conduis bien alors il m’arrive rien”
    Bah ouais sauf le jour ou tu es à 56 au lieu de 50 en suivant les voitures devant…
    Putain je suis un chauffard !!!

  9. Ah Waze :), très utile comme app et pas que pour les radars, même plus en général pour les bouchons ou accidents ..
    Comme dit Léo je trouve ça un peu stupide d’avoir utilisé Facebook pour ça.

    Les avertisseurs ne sont plus légaux mais les GPS sur smartphones indiquent toujours des zones de danger, ce qui est légal et pas plus mal je trouve.

    En Belgique la plupart des radars sont présents dans des zones où il y a eu beaucoup d’accidents ou dans des zones où les locaux se sont plaints de véhicules allant trop vites, ce système est plus juste à mes yeux.
    En France on met des radars à tous les coins pour de la “prévention”, j’y crois pas trop, c’est juste un moyen de faire du fric.
    Surtout que quand tu conduits souvent tu sais très bien qu’il t’arrive de dépasser de 4 ou 5 km/h la limite de vitesse involontairement sans pour autant conduire comme un fou du volant …

  10. @PorteNawak réponse typique de quelqu’un qui ne sait pas rouler, qui a une voiture a faible puissance ou qui utilise sa voiture 2 fois par an… donc qui ne sait pas rouler… Comme l’as dit Akhran, c’est exactement comme la réponse stupide “je n’ai rien à cacher” qu’on peut entendre par rapport à la sécurité de la vie privée.

    Ca me fera toujours rire les gens qui font la relation “rouler vite = chauffard”. Franchement ou est le rapport ? . Il y a beaucoup de gens, de plus en plus même, qui roule lentement et qui sont bien plus dangereux. Ce n’est pas parce que la moyenne générale des gens ne savent pas rouler une voiture correctement que c’est le cas de tout le monde. D’ailleurs c’est souvent les gens lents et hésitants qui cause des accidents.

    Mais ça sera toujours la vitesse qui sera visé, qu’un gars rentre sur l’autoroute à 80 au lieu de 130, ça y’a pas de problème. Qu’on tourne sans clignotant, pas de problème, mais alors rouler vite sur une ligne droite avec une visibilité à 500m, ah non la c’est intolérable et trop dangereux.

    A votre avis c’est quoi le plus dangereux, rouler à 90 au 80, ou regarder son compteur toutes les 5 sec pour être bien sûre de ne pas dépasser la vitesse…

    Dans 90% des cas, les radars, en tout cas en suisse, sont placées sur des autoroutes, ou sur des routes droite avec une grande visibilité, donc nous dire que ça c’est de la prévention c’est juste du foutage de gueule, ce n’est qu’une machine à fric.

    On a des voitures toujours plus performante, et pourtant on roule toujours moins vite, chercher l’erreur…

    Perso je n’attend qu’une chose, les voiture autonome, car actuellement il y a tellement de boulet sur les routes que ça en devient insupportable.

  11. @Flo Oui, tu es un chauffard. La loi, c’est 50. Tu respecte pas la loi.

    Si je vole une sucette a un enfant, je ne serais pas un voleur ? Si je pique du PQ au travail, je serais pas un voleur ?
    Et bein si. C’est pas parce que le délit est moins important qu’il n’en est pas hein.

    @Piwai : la police n’est pas aller chercher quelqu’un, il s’agit d’un groupe public. Tu affiche quelque part publiquement que tu va sur des sites pornos ? T’es bizarre, tu sais ?

  12. @rossHell : Ah bon quand on à une “petite” voiture on ne sait pas conduire ? Tu m’a tout à fait l’air d’être le Kévin de base qui a décroché son permis il y a 3 mois. Laisse moi deviner t’habite chez papa/maman et t’a claquer ton année de smic dans une a3 tuning qui carbure au mazout ?

  13. Perso, je roule un peu(200-300 km par semaine) avec une voiture pas forcément très puissante mais très suffisante pour dépasser les limitations. Et je suis d’accord qu’être lent c’est dangereux, maintenant quand je suis à 100-110 au lieu de 90 si je me fais arrêter je vais pas me plaindre, la loi dit 90, un point c’est tout. Comparer ça avec le “j’ai rien à cacher” est complètement débile, on ne t’enlève pas ta liberté ni viole ta vie privée avec des radars, on vérifie que tu respectes la loi… Tu as toujours la liberté d’aller où tu veux avec ta voiture, mais tu es toujours limité par le code de la route. Je suis bien d’accord que parfois il est débile de limiter à 90 sur des très grandes lignes droites, mais la débilité de la loi ne t’autorise pas à ne pas la respecter…

  14. Pour revenir à l’article, ça me semble assez borderline de condamner des gens parce qu’ils avertissent qu’il y a des radars, comme il me semble assez limite d’interdire les avertisseurs de radars d’ailleurs.

  15. La loi dit :
    “le fait de détenir ou de transporter un appareil, dispositif ou produit de nature ou présenté comme étant de nature à déceler la présence ou perturber le fonctionnement d’appareils, instruments ou systèmes servant à la constatation des infractions à la législation ou à la réglementation de la circulation routière”

    Les membres du groupe Facebook ne détiennent rien, aucun appareil, aucun instrument, aucun système servant à …..
    Ils ne font qu’informer d’autres membres, ils ne devraient être poursuivis que pour la détention et la diffusion de ces informations.

    Mais cela ce n’est pas prévu par la loi. Il s’agit donc d’un abus de pouvoir. Mais l’abus de pouvoir il va falloir s’y habituer, car cela devient de plus en plus fréquent.

    Jusqu’à maintenant c’était le fait des hommes politiques et des financiers.
    Si la justice s’y met alors on glisse vers un Etat totalitaire.
    Cela devient inquiétant.

  16. Le meilleur outil anti radar reste le respect du code de la route et des autres usagers, paix au milliers de morts qui périssent sur la route chaque année …

  17. en même temps on met des radar mais on empêche toujours pas les vieux de prendre les rocades en sens inverse dans le ville a coter de chez moi on en est a 9 cette semaine tous vieux se qui est tout aussi grave ou les voitures sans permis de prendre les voie rapides alors les radar c’est juste de la poudre surtout quand tu peux même avoir la position des radar non fixe” Le meilleur outil anti radar reste le respect du code de la route” lorsque celui ci est adapter à la situation. Si non notre bon sens peut aussi faire l’affaire, la désobéissance est aussi une forme de respect car si non une partie de la population aurai des parents et/ou grand-parents moins fier d’avoir désobéis à des loi a l’heur d’aujourd’hui.

  18. @rossHell Reaction typique du boauf en R5 tunné qui prend la route pour son terrain de jeu…

    Mec je ne te parle pas des mecs qui roulent trop lentement, c’est pas le debat, je parle des mecs comme toi qui s’invente des excuses parce que ca aime la vitesse et ca se croit infaillible au volant.. “Les fautifs c’est les autres”.. T’es d’un ridicule…

    Les limitations ne sont pas faite pour t’emmerder, elles sont faite pour la securité des automobilistes. Toi compris. Si c’est ecris 130 que tu roule à 150 ne pleure pas c’est tout. Ton exemple à la con la, j’ai une ligne droite avec personne devant j’accelere parce que ca va plus vite… ouai sauf que si au meme moment quelqu’un traverse tu fais quoi? Ah ba tu perds 50m de freinage parce que tu as fais le kéké… C’est ton probleme apres tout. Mais perso j’adore voir les cons derriere moi arrivé à 160-180 quand c’est limité à 130 me faire des appels de phare pour avancer et ne pas bouger pour bien les emmerder… Ta reaction serait surement que c’est a cause de moi qu’il ya des accidents non ? Bouffon…

    Le rapport avec les voiture de plus en plus puissante et les limitation ? Si demain on t’autorise a rouler en F1 tu taperai des 300 sous pretexte que la voiture t’y autorise et tu ralerai sur les limitation ? Cretin.

    Le souci des francais, c’est de n’avoir aucune education sur la route… On arrivera jamais à faire baisser le taux de tué sur route avec des arguments et mentalités aussi risible que les tiens.. Ya un code tu le suis ou tu rend ton permis et t’emmerde pas les conducteur honnete en les traitant de lent…

    Ca marche pour tous les idiots qui ne mettent pas leurs clignotants egalement, tous ces abrutis telephone au volant egalement.. Bref tout comportement dangereux. La loi est encore trop souple… La route c’est un danger permanent a cause de guignol comme toi. Alors entendre tes arguments me donne envie de vomir.. Remet toi en cause quoi…

    Et toujours comparer avec des sujet qui n’ont rien a voir pour se donner bonne conscience remballe aussi… Ouvre les yeux quoi, t’as quel age ? 18 ans et tu viens d’avoir ton permis ? Si c’est plus pauvre de toi…

  19. moi je dit que les radar son des aparail a poignion qui arichie des grosse gueule du gouvernement moi je voi sur la route des gendarmme qui fons le con avec les voiture de police jent ai vu faire des demi tour au frait a main sur in parkigne a fere champenoisse dans la marne aprait il disse quille on des vehicule en mauvaise eta quille respecte se quille on care se avec notre argent quille on ses vehicule moi je dit quile change de comportement et sa ira mieux pour tous le monde

  20. @PorteNawak> Donc vu que la loi dit que c’est dangereux de rouler a 140km/h donc ca ne l’ai pas a 130 ? Cool, je ne savais pas que 10km/h pouvait sauver ma vie et celle des autres. La loi va sans doute évolué l’année prochaine, ca devrait passer a 120… donc en fait a 130 on est un tueur, donc si tu roules a 130 tu es un tueur !
    Au lieu de parler dans le vide, parlons chiffres si tu le veux, au dessus de 60km/h les chances d’y rester sont de 99% (sources sécurité routière) donc rouler a 70 ou 110 ou 130 et donc 150 ne changeront rien a la mort de soit comme de l’autre. La seule mesure pour lutter contre la mort du a la vitesse serait que tout le monde roule partout en dessous de 60km:h et en ville en dessous de 30km/h, j’espere que la loi va le faire un jour, pour que tu puisses dire “ba oui c’est la loi, et la loi c’est un truc écrit par des messies et dieu en tout genre qui savent mieux que tout le monde que la vie d’un mec en exces de vitesse est bien plus importante que la vie d’un mec qui a bu vu qu’on ne s’occupe que du premier”

    Vitesse = 13 Millions de contraventions en 2013 = 729 morts (24%)
    Alcool et stups = 200.000 contraventions en 2013 = 1979 morts (54%)
    Donc je te fais le ratio nombre de contraventions par mort.
    – Vitesse : 17.284 contraventions pour 1 mort
    – Alcool et stups : 90 contraventions pour 1 mort.

    Tu a le droit de penser que le fait de se foutre royalement du nombre de mort par l’alcool et les stups est normal, puisque la loi dit qu’il faut interdire la vitesse excessive, mais moi je me dis qu’il y aurait 2 mesures simples a prendre pour éviter 2000 morts, quelqu’un qui est pris en alcoolémie 2 fois, a un anti-démarrage sur sa voiture avec ballon et la tu évites environ 1300 morts, et pareil pour les testé aux drogues et la tu évites 2000 morts.

    Je rajouterais que, la ou les radars et controle de vitesse sont les plus nombreux, donc les autoroutes, la vitesse n’est lié qu’a 6% des accidents mortels… mais la loi c’est la loi, donc accepter que toute la repression sur autoroute soit consacré a 6% des accidents mortels c’est un choix… sans doute car ses 6% sont plus importantes que les 94% restant.. sans doute.
    Par contre depuis la repression lancé par Sarkozy fin 2013 avec la pose des premiers radars auto en 2014, il faut savoir que la courbe a ralenti, de 1996 a 2004 (début de l’air de sur-répression de la vitesse) la baisse du nombre de mort était de 44% de 2004 a 2012 la courbe est a 29%… Donc concretement, l’abandon de toutes missions de police et gendarmeries pour les causes principales que sont l’alcool, les stups, et surtout le telephone ua volant, la somnolence,… au profit d’une lutte unique, la vitesse, a vu la courbe ralentir brusquement. Pour etre plus concret en nombre de mort,
    1996 – 7178 morts sur route
    2004 – 4766
    2012 – 3396
    1996 a 2004 : 2412 morts évités
    2004 a 2012 – 1370 morts évités.

    Ce que beaucoup reprochent, ce n’est pas que l’on puisse sanctionner la vitesse excessive, mais que 95% des contraventions de vitesse concernent les petits exces de vitesse (-20km/h) alors qu’en parralele on ne sanctionne presque plus les causes principales que sont l’alcool, les stups et les nouveaux dangers telephones,… car il est plus facile de poser des radars partout, et un policier derrière des jumelles est plus rentable qu’un gendarme en train de faire des tests d’alcoolémie sur la route.

  21. @mpolo Je vais peut-être dire une connerie, mes cours de droit sont très très loin mais

    “Les membres du groupe Facebook ne détiennent rien, aucun appareil, aucun instrument, aucun système servant à …..”

    Ce n’est pas pour cette décision fait jurisprudence ?

  22. Pour moi, ce sont les nouvelles technologies et les réseaux sociaux qui sont ciblés, mais de plus et SURTOUT L’UTILISATEUR qui est derrière son écran qui l’utilise. Qu’est ce qui m’empêche de consulter la page Facebook en question (ou d’installer une application) sur mon smartphone en temps réel dans la voiture ? « le fait de détenir ou de transporter un appareil, dispositif ou produit de nature ou présenté comme étant de nature à déceler la présence…” la boucle est bouclée. Derrière tout cela se cache une volonté politique et un désarroi de la part des forces de l’ordre qui ne savent plus comment faire pour (faire leur quota de pv) et…rester crédible face aux citoyens.
    Ah dictature économique, quand tu nous tiens !!
    A quand la généralisation des amendes pour appel de phares ?

  23. Aujourd’hui en France, ne pas commettre une infraction EST une infraction. Comportez vous comme des cons pour que l’Etat se fasse plus de pognon. A bon entendeur…

  24. Je vais le répéter et tant pis si ça fait rager ceux qui savent pas conduire. Mais c’est vraiment pas difficile de respecter les limitations de vitesse. Quand c’est limité à 50, je roule à 50. J’en suis pas mort. Quand c’est limité à 30 parce que je passe devant une école, je me paie le luxe de rouler à 20 avec le pied sur le frein au cas où, tandis que je vois les grincheux râler derrière, ces mêmes grincheux qui roulent à 50 dans cette zone et qui manquent de peu de foutre en l’air des enfants. Quand c’est limité à 90 je roule à 90, et je vois tous les débiles me dépasser, parce que c’est mieux de rouler à 110 … et après ils se font choper et râlent … LOL.
    Comme ceux qui savent pas respecter les distances de sécurité … y’en a un qui m’est rentré dedans comme ça … J’avais le choix entre passer au rouge pour éviter de me faire rentrer dedans et m’arrêter et me faire rentrer dedans … je me suis arrêté. J’ai rien eu à payer, même pas de malus. Ouf !
    Si on respecte les limitations, on est tranquille.
    Et aucun rapport avec Internet. Sur la route on risque la vie des gens, et je ne joue pas avec la vie des autres, ni la mienne.
    Par contre ceux qui roulent à 50 au lieu de 90 sont un peu chiants :p Parce qu’ils peuvent pousser les autres à commettre des infractions.
    Je remarque tout de même une chose, quand je roule en France il n’y a que des emmerdeurs, des gros cons qui ne savent pas mettre un clignotant, qui collent au cul et qui dépassent comme si c’était vital … quand je suis en Suède, les gens sont cool, sourient, respectent les règles … Il y a de temps en temps des emmerdeurs, mais ça reste anecdotique.
    Il y a des portions de route où franchement tu te demandes pourquoi y’a cette putain de limitation à 70 alors que la route est large et tranquille, mais bon en tant que conducteur je vais pas m’amuser à décréter que telle règle ne me convient pas donc je peux l’ignorer. Si tout le monde fait ça c’est l’anarchie.

    Vivement les voitures sans chauffeur, je pense que le gros problème sur les routes : les conducteurs. C’est pas bien compliqué 🙂

    Et pour réagir directement à l’article … Je trouve la condamnation un peu lourde, quand on sait que des logiciels comme Waze font à peu près le même boulot.

    Bref j’attends tous les immatures et irresponsables avec leur moins … Quand ils auront tué un gosse, peut-être que là ils réaliseront qu’ils ont été cons à décider que dépasser les limitations c’était pas si grave.

  25. @portenawak
    Je pense que ce qu’il voulais dire cest que des personnes roulent lentement et sont tout aussi dangereuse. Des exemples, mami qui s’arrête dans un rond point et me fais signe de passer (vécu personnellement..)
    Ou bien devant ca roule a 45alors que cest 70 et les cligno en options, je suis quand même d’accord avec lui sur ce point les plus dangereux sont pas toujours les plus rapides et entrer sur l’autoroute a 80 avoue que cest pas top.
    Perso j’essaie de rouler a la limitation mais je ne regarde pas mon compteur tte les 5secobdes et il m’arrive de passer les 100 quand c’est 90. Mais est-ce une faute si grave ?
    Et pour la question des radar.. Pas vu..pas pris

  26. C’est juste bien fait pour leur tronche…
    C’est quoi la prochaine étape ? Groupe FB des filles à qui on peut faire subir une tournante dans une cave ? Groupe FB des endroits ou tu peux trouver de la coke facilement ? Groupe FB des adresses recensées des policiers/gendarmes ?

    La loi est faire pour être respectée, même si évidemment il y a une forte collusion entre le désir de protéger et le fait de se faire de l’argent.

    Depuis quelques années, c’est juste l’enfer de prendre sa bagnole en ville et d’avoir systématiquement des cons au cul qui te collent lorsque tu respectes les limitations.

  27. Arrêtez avec vos : La loi, c’est 50. Si tu roule à plus de 50, tu respecte pas la loi.

    Vous avez déjà fait étalonner vos compteurs ? Quand vous êtes à 50, 80, 90 ou 110 au compteur, vous êtes certains d’être à la même vitesse au radar ?
    Il y a certes des marges d’erreurs lors des contrôles, mais ils sont et peuvent être moins grands que les marges d’erreur des compteurs de voitures, surtout si le véhicule est un peu âgé.

    Donc oui, se prendre une prune parce que tu roulais à 52 au lieu de 50 (cela arrive tous les jours), ce n’est pas normal.
    Voir des radars uniquement dans des zones de vitesses et non dans des zones accidentogènes, ce n’est pas normal.
    Voir tous les jours des voitures griller des feux rouges, des vélos à contre sens de leur piste cyclable, de rouler sur les trottoirs, et qu’il n’y ai pas plus de contrôles et de verbalisations dans ces cas, ce n’est pas normal.

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