[Surveillance] Bientôt 60 millions de fichés par le gouvernement

Sur le web

Par Elodie le

Le gouvernement vient d’autoriser la création d’un fichier gargantuesque rassemblant les données d’identité de 60 millions de Français, désormais tous fichés.

surveillance-fichier-60-millions-francais-gouvernement

On reconnait une loi controversée à son vote en catimini, pendant les fêtes ou lors des vacances, quand elle n’est pas publiée par décret, se passant ainsi de tout débat parlementaire.

C’est le cas du dernier cadeau offert par le gouvernement aux forces de l’ordre et au monde du renseignement que nos confrères de NextInpact sont allés débusquer dans le Journal Officiel du 30 octobre (pratique) : un fichier, tout nouveau tout beau, rassemblant les informations sur l’identité de 60 millions de français. Plus précisément, les informations nécessaires à la création des pièces d’identité et passeport.

60 millions de fichés

Autrement dit, toute personne détenant ou ayant détenu un passeport et/ou une carte d’identité figure dans ce fichier. Les données sont conservées 15 ans pour les passeports et 20 ans pour les cartes d’identité. « Ces durées sont respectivement de dix ans et de quinze ans lorsque le titulaire du titre est un mineur », indique le décret. Seuls les enfants ne possédant pas encore de papiers d’identité peuvent se sentir libres et anonymes. Ça ne durera pas.

fichier-60-millions-france-decret

Baptisé, « Titres électroniques sécurisés » (TES), ce fichier remplace le précédent TES dévolu aux passeports, qui listait des informations telles que la couleur des yeux, la taille, l’adresse et la photo. Cette base est aujourd’hui étendue aux informations relatives à la carte d’identité (regroupées alors dans le Fichier national de gestion). La liste des données tombant désormais sous le coup de la collecte est impressionnante : noms, date et lieu de naissance, sexe, couleur des yeux, taille, adresse, données sur la filiation (parents), photo numérisée et empreintes digitales, adresse mail, l’image numérisée de la signature du demandeur, etc.

Un premier projet de loi déjà retoqué par le Conseil Constitutionnel

Mais aussi d’autres « informations à caractère technique relatives à l’établissement du titre » et « l’image numérisée des pièces du dossier de demande de titre ».

En 2012, le gouvernement Sarkozy avait tenté de faire passer une loi similaire, retoquée par le Conseil Constitutionnel et contestée par l’opposition. Le fichier devait rassembler les données relatives aux passeports et à la carte d’identité, image numérique et empreintes digitales comprises.

Ce projet de loi s’inspire du précédent et inclue les remarques du Conseil, mais s’est abstenu de prendre en compte les réserves formulées par la CNIL.

Risques d’abus et d’intrusion

france-fichier-identite-60-millions

Si la Commission reconnait comme « légitime le recours à des dispositifs de reconnaissance biométrique pour s’assurer de l’identité d’une personne », elle s’alarme de l’ampleur de la base nouvellement créée, en l’absence de tout débat public.

Si le premier TES ne contenait que « 15 millions de jeux de données » issus de passeports comparables à celles qui vont figurer dans son successeur, « le passage à une base réunissant des données biométriques relatives à 60 millions de personnes, représentant ainsi la quasi-totalité de la population française, constitue un changement d’ampleur et, par suite, de nature, considérable ».

Officiellement, cette base de données n’est là que pour faciliter la création des pièces d’identité tout en limitant leurs falsifications. Pourtant, d’autres solutions ont été avancées, comme « la conservation de données biométriques sur un support individuel exclusivement détenu par la personne », telle que préconisée par la CNIL. Soit, une puce intégrée dans la carte d’identité d’un individu. Alternative qui n’a même pas été examinée.

Quid de son usage futur ?

On peut s’étonner que la solution privilégiée ait été une base de données centralisée et donc vulnérable aux cyberattaques et abus de pouvoir de toute sorte (la NSA en sait quelque chose). Alors qu’une puce « serait de nature à faciliter la lutte contre la fraude documentaire, tout en présentant moins de risques de détournement et d’atteintes au droit au respect de la vie privée ».

En outre, rien ne garantit qu’une fois créé, ce fichier ne fasse pas l’objet d’une modification de son usage par un autre gouvernement.

“Leeloo Dallas multi-pass” – Le Cinquième Élement

Ce fichier sera accessible à un très grand nombre de services : police, gendarmerie (pour prévenir ou réprimer les « atteintes aux intérêts fondamentaux de la Nation et des actes de terrorisme »), préfecture, douanes, la police judiciaire, service du renseignement, agents habilités du ministère de l’Intérieur et des Affaires étrangères, les agents diplomatiques et consulaires et dans certains cas (« à l’exclusion de l’image numérisée des empreintes digitales ») INTERPOL et le système Schengen pour les titres perdus, volés ou invalidés.

Dans Libération, le sénateur PS et commissaire de la CNIL, Gaëtan Gorce, s’inquiète : « En ayant accès aux empreintes digitales, à l’adresse, à la couleur des yeux, vous vous rendez compte de quel outil pourrait disposer la police ? »

Il faut croire que laisser aux citoyens la conservation de leurs données personnelles représente un risque que le gouvernement n’a pas souhaité prendre.

Si une telle information n’éveille pas votre intérêt, Snowden est sorti sur les écrans le 1er novembre…

Source: Source

68 réponses à “[Surveillance] Bientôt 60 millions de fichés par le gouvernement”

  1. Il me vient plusieurs questions :

    1/ Qui peut croire que les données issues de la création de la carte d’identité n’étaient pas stockées ?
    2/ En quel honneur les informations d’un document délivré par l’état devraient supprimées après son émission ?
    3/ Si on veut pas que l’état y ait accès, à quoi bon les faire figurer sur la CI ?

    Genre ça perturbe personne qu’ont ait à faire une prise d’empreinte digitale qui ne figure pas sur la CI (on la faisait avant les documents biométriques) et là on découvre de les infos sont gardées et ça devient scandaleux ? Moi ce que je trouverais scandaleux, c’est qu’on ait un état tellement bête qu’il soit incapable d’avoir la moindre foutue idée de ce qu’il a mis sur des documents officiels.

    • Evidemment que ces données étaient conservées. Mais toutes les données récoltées par les différents services (état civil, police, gendarmerie, impots, etc.) étaient dans des bases séparées et non recoupées.
      La création de cette mega-base et donc le recoupement de toutes les données, conduisent à un potentiel flicage permanent de tout individu de la société francaise. A tout instant les instances étatiques seront qui tu es, ce que tu es, si tu es recherchés ou si tu n’a simplement pas payer ta dernière amende. C’est terriblement dangereux qu’un tel pouvoir soit concentré et géré par l’état sans vraiment de controle une fois le système en place.
      Ajoutes à cela le fait qu’une base centralisées est techniquement indéfendable et là tu comprendras que les pirates vont s’en donner à coeur joie (je veux “disparaitre” ? suffit d’avoir une ligne de cette base de données pour se recréer une vie)

      • +1, très bien résumé!
        Je ne comprends toujours pas comment font les gens pour ne pas voir toutes les possibles dérives que cela peut engendrer…
        Ravi de voir qu’il y a encore des gens capables de réfléchir par eux mêmes! 😉

        (en même temps, je crois que ce n’est pas la 1ere fois que je te fais le compliment! ^^’ )

        • Simple ? non, certainement pas. En tous cas je n’en suis pas capable. Mais nous parlons ici d’un organe ultra sensible pour une pays faisant partie des plus grandes puissances mondiales. Alors nul doute que des pays (ou des gros groupes) ont les moyens financiers et intellectuels pour mener de telles attaques.
          Par ailleurs, si le coeur en lui même est vraiment sécurisé (ce dont je doute, comme à son habitude la France va confier ce genre de contrat à une boite obscure dont les dirigeants sont amis avec nos politiques), des points d’accès seront forcément disponibles un peu partout dans nos administrations et là, il devient plus que facile de corrompre des fonctionnaires pour avoir les accès nécessaires.

          • Mais des données bien plus importante sont aujourd’hui stocker et des attaques y’en a pas tout les jours, et on sait les garder secrètes.
            Corruption, Groupuscule sombre de Hacker, Politicien véreux,Backdoor, etc … J’ai l’impression qu’on vie dans un film Hollywoodien quand je te lis.

          • Ce n’est pas parce que nous, simple petit citoyen, n’en entendons pas parler qu’il ne se passe rien. L’affaire Snowden est pourtant un bon exemple de ce que les états sont capables de faire.
            Pourquoi crois-tu que, malgré les preuves que les USA écoutent tout le monde, personne n’a réagit outre mesure ? C’est tout simplement parce que tout le monde fait pareil, le programme Echelon n’est pas une chimère.
            Alors oui, ca peut sonner comme un “bon” film, libre à toi de croire ce que tu veux, après tout il n’y à pas de raison pour que j’ai plus raison que toi, mais dans le doute, accepter qu’un tel ramassis de l’ensemble de nos données personnelles soit créé est je pense une grosse erreur (ou sert un dessin moins avouable)

          • Snowden, le mec qui encourage à voter Trump ? Pas confiance en ce gars là.
            J’ai pas spécialement confiance dans les divers gouvernements non plus.
            Mais de là à devenir parano j’en suis pas là. mais comme tu le dis, y’a pas de raison que j’ai plus raison que toi.

          • en même temps que t’es confiance ou non en Snowden, il y a eu pas mal de fuites de documents pour prouver ses dires donc même si le Mr a des idées politiques chelou (d’accord avec toi pour trump) ça ne rend pas moins réel les fuites qu’il y a eu.

          • Des fuites qu’il à lui même dévoilé. Bref j’ai pas confiance mais j’ai pas dis qu’il avait tord sur tout. Je dis juste que ce mec ne m’inspire pas plus confiance qu’un autre.

          • Le bonhomme et ses idées sont assurément discutables, mais vu les moyens et la rage que mettent les USA pour le récupérer, y’a quand même fort à parier que ses informations sont teintées de vérités … au moins en partie

          • effectivement. Je suis également d’accord avec toi. On est tous d’accord. Un truc vient de se passer vous trouvez pas ?

          • Oh mon Dieu! on a croisé les effluves??? xD

            plus sérieusement, oui on vient d’avoir une discussion et on vient tous de trouver un terrain d’entente… serions-nous devenus des gens civilisés? :p

          • Franchement a pars être une bande de guignols, je ne vois pas ce que vous pouvez être d’autre.

            Plus sérieusement, Je pense comme vous (je ne savais pas que snowden encourager a voter trump). Ha oui, il y a des dérives bien pire ex :

            Salut je suis méga riche et méga influant, merde je viens de tuer quelqu’un Oups change moi mes données stp. Merci 😉

          • faut savoir se détendre un peu dans la vie; ta vie doit être bien triste si tu n’arrives pas à concevoir qu’on puisse rigoler de temps en temps.

            Signé le Guignol.

          • C’etait un piège mec 🙂
            YOU FEED THE TROLL.

            Its a trap.

            ps: merci pour le croisage de pipi, j’ai ri.

          • j’aime bien nourrir ces petites bêtes, tant qu’elles me font bien rire 😉

            et de rien! 😉

          • Cooool, alors tous courir tout nus main dans la main et faire des colliers de fleurs ! … bon, pardon, je m’égare, pensons aux enfants !
            Mais c’est pas drôle si on est tous d’accord, y’a plus rien à dire lol

          • Petite référence a la blague des enfants de tout à l’heure. J’aime beaucoup.
            Et puis tu sais, on a pas besoin d’avoir quelque chose à dire pour parler sur internet. Des millions de personnes font sur fb en ce moment même.

          • et moi qui pensais que les gens sur FB ne faisaient qu’exposer leur vie … ravi de savoir que certain communiquent de facon intelligible ! 🙂
            Mais oui, évidement tu as raison, la grande force d’internet est que chacun peut s’exprimer et discuter sans barrière (pour le meilleur et pour le pire, c’est selon !) … bon, c’est quand qu’on va tous se boire une binouze ? ^^

          • oups, j’avais pas vu ta réponse. effectivement je suis dans le plat pays (d’ou la binouze ^^). Mais t’inquietes, c’était juste une boutade 😉

          • Il me semble que j’avais compris et que je répondais ça d’un air humoristique. Faudrait qu’on communique avec des balises pour mieux comprendre le second degrés par la suite 😀

  2. C’est bien normal un tel fichier, pour aider le travail de la police. Il ne s’agit pas de créer ça pour le plaisir; ça contribuera à assurer la sécurité sur le territoire.

    • L’argument du “c’est pour la sécurité”.
      “La NSA” : “Pour la sécurité”
      “Les écoutes (sans juge judiciaire)” : “Pour la sécurité”
      “Le stockage des metadatas d’une très grande partie du traffic internet”: “Pour la sécurité”.
      “De pouvoir mettre en place une procédure d’écoute chez quelqu’un grâce à des appareils de captations sonores ou vidéos sans l’accord d’un juge judiciaire”: “Pour la sécurité”.

      Et l’ensemble des dérives: Pour le peuple.

      • Comme disait Dumbledor dans sa jeunesse “pour le bien de tous”. Après quelques années il a radicalement change d’avis.

    • “Un peuple prêt à sacrifier un peu de liberté pour un peu de sécurité ne mérite ni l’une ni l’autre, et finit par perdre les deux.”
      – Benjamin Franklin

          • je crois que tu devrais réfléchir un peu plus à la question, une des bases de notre république est justement de séparer les pouvoirs (législatif, exécutif, judiciaire) pour qu’il n’y ait pas d’abus, t’as pas un peu l’impression qu’au nom de la “sécurité” notre gouvernement mélange un peu tout?
            (pour les arguments je t’invite à regarder le com de __

            pour Ludovic.)

          • a première vue aucune, quoi que….
            il faut aller plus loin, repartir à la base, le mélange des pouvoirs (cités plus haut) peut entrainer beaucoup de dérives, la 1ere liberté que tu perdras est celle de t’exprimer librement par exemple.
            Imaginons que tu t’opposes a des décisions prise par ton gouvernement, il serait très simple de te localiser et de te mettre la pression pour que tu te taises.
            On est encore en démocratie donc ce n’est pas aussi extrême que pour la Corée du nord par exemple mais si tu ne mets pas un frein dès le départ, les dérives arriverons par la suite. (oui j’ai aucune confiance pour les politiciens, allez savoir pourquoi…. détournements, magouilles, arrangements entre amis, mensonges, etc….)
            Autre exemple est-ce normal de faire une écoute de quelqu’un sans passez par un juge? (sous le prétexte “sécurité”)
            Qu’est-ce qui empercherait par exemple les politiques en place de mettre sur écoute leurs opposants sous couvert de la “sécurité” pour sortir quelques casseroles au bon moment (genre avant des élections par exemple) histoire de pulvériser la concurrence?
            Regarde, suffit de voir les infos ces dernières années, combien y’a-t-il eu de détournements de fonds,etc… qui ont vus le jour à des moments opportun?

          • “Qu’est-ce qui empercherait par exemple les politiques en place de mettre sur écoute leurs opposants sous couvert de la “sécurité” pour sortir quelques casseroles au bon moment (genre avant des élections par exemple) histoire de pulvériser la concurrence?”

            Mais c’est déjà le cas depuis longtemps. Les espions c’est pas que dans les films (a part que les vrais, ils ne résistent pas à 10 balles et une explosion. Et ils se tapent pas 1 très belle femme à chaque mission)

          • bah c’est un peu ce que je disais non? 🙂

            “Regarde, suffit de voir les infos ces dernières années, combien y’a-t-il
            eu de détournements de fonds,etc… qui ont vus le jour à des moments
            opportun?”

            tu peux sabrer le champomy, on est d’accord!!!! 😉

          • Oui je ne faisait qu’affirmer tes propos avec une petite pointe d’humour sur les espions et James Bond. 😉

  3. Plus de retour en arrière possible depuis les attentats, en débattre semble être devenu inutile aux yeux du gouvernement qui croyant être encore légitimement en place s’autorise tout au nom de la sécurité des citoyens alors qu’il ne font que mettre en place des dispositifs de contrôle que les plus grand dictateurs rêverait d’avoir.

  4. Le debat est ouvert, doit-on troquer la liberte contre la securite?
    Si c’est le cas on va nous dire quoi penser, quoi manger, quand dormir, qui baiser! Ah non toi tu peux pas! Tu n’as pas la bonne couleur, la bonne religion, la bonne taille. Pour toi c’est le peloton!
    Les derives securitaires sont dangeureuses!!!

    • #troll ON

      Dangereuses? Mais non tu rigole on aura aucun risque de mort puisque la mort sera contrôlée.

      #troll Off

      Le mot exact c’est pas dangereuses mais MORTEL.

  5. Les fourbes, en 2012, ils étaient contre puisque dans l’opposition.
    Aujourd’hui iles font passer le truc en douce et sans débat ni concertation (décret).
    C’est comme le CETA et le TAFTA, tout est négocié dans le plus grand secret sans concertation.
    Ces gouvernants sont nuisibles, de toute évidence il y a une volonté dictatoriale, la sécurité n’étant qu’un prétexte puisque d’autres solutions leur ont été proposées et qu’ils n’ont pas daigné y prêter la moindre attention.
    Et voir ces incompétents créer un tel fichier avec tous les risques de piratage que cela représente fait froid dans le dos.
    Car bien sûr, ils vont nous l’assurer, toutes les précautions seront prises, le système sera le plus robuste jamais construit. Mais au premier problème on apprendra que le truc a été géré avec des moyens indigents par des femmes de ménage.

  6. SELECT nom, prenom, date_naissance, adresse, n_tel_fixe, n_tel_portable
    FROM mega_base.individu
    WHERE (nom LIKE “%COHEN%”
    OR nom LIKE “%ATAV%”)

    Bon ok c’est un Godwin facile mais j’imagine une base comme ça à Vichy il y a 75ans…
    Fermons les yeux, écartons les fesses, c’est pour notre sécurité.

  7. t’inquiètes pas va! attends quelques jours il y a bien un gros troll qui va débarquer pour insulter tout le monde de “merde” et autres joyeusetés… 😉

    • de toutes facons tu ne dis que de la merd* ! non mais sérieux, va cracher tes conn*** ailleurs, j’ai forcément raison (je l’ai lu sur wikipedia !) alors rentres chez toi espèce de fanboy !
      désolé, je m’échauffais 🙂

      • j’vais faire comme mon troll préféré:
        t’es qu’une merde, tu racontes de la merde; t’es vraiment un mange merde!!!
        (sans les fautes malheureusement, j’ai du mal à écrire aussi mal que lui… :/) xD

          • oui, en effet il a un langage très limité; faudrait que je lui demande à l’occaz s’il compte dépasser un jour le stade anal. 🙂

            ps: alors tu vois de qui je parle? 😉

          • ha non, même pas ! désolé ! pour ma défense il faut savoir que j’attache tellement peu d’importance à ce genre de décérébré que je fais abstraction jusqu’a leur identité … (ok, je l’avoue, de grands mots pour juste dire que tu m’as séché 😉 )

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *