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Apple perd son procès contre Samsung aux Pays-Bas

La guerre des brevets est une constante dans l’univers des constructeurs high-tech, et il ne se passe jamais une semaine sans que des procès ou que…

La guerre des brevets est une constante dans l’univers des constructeurs high-tech, et il ne se passe jamais une semaine sans que des procès ou que des histoires de brevets viennent s’immiscer dans l’information. Aujourd’hui, l’affaire concerne Samsung et Apple, et la pomme a perdu un procès contre la firme coréenne aux Pays-Bas. En mars dernier, Apple avait attaqué Samsung pour violation de brevet, et en réponse, le constructeur du Galaxy S3 avait lui-même attaqué la pomme. Le tribunal de La Haye vient de donner raison à Samsung.

La cour de justice de La Haye a en effet estimé qu’Apple a utilisé les brevets déposés par Samsung concernant la 3G sur ses iPhone 3G / 3GS / 4 / 4S et sur les iPad 1 et 2. Apple devra donc payer des dommages et intérêts à son adversaire, proportionnels aux ventes des terminaux de la firme de Cupertino depuis août 2010. Samsung avait également demandé le blocage des appareils de la pomme au pays du gouda, mais la Justice n’a pas accédé à cette requête.

La Justice confirme une fois encore qu’Apple utilise gratuitement nos innovations technologiques. Conformément à cette décision, nous allons récupérer les dommages et intérêts en adéquations avec ce qu’Apple nous doit,

a déclaré Samsung dans un communiqué. C’est une grande victoire selon la firme coréenne, car liée à un brevet lié au FRAND, c’est à dire un brevet indispensable aux constructeurs, dont les propriétaires sont obligés de laisser les autres fabricants l’utiliser, contre une rémunération. C’est la première fois que Samsung gagne un procès contre Apple concernant un brevet lié au FRAND, et ce n’est pas la seule affaire dont les deux concurrents sont en confrontation.

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21 commentaires
  1. Ça doit rager sec chez Apple 😀
    Ils se croient tellement au-dessus de tout que la pilule doit être très difficile à avaler.

  2. Ras le bol de ces procès à tout va! Bien sur qu’ils ont copié l’un sur l’autre, et c’est normal tout le monde le fait. La c’est Apple qui se prend un coup de pieds au cul, demain ca sera Samsung. Le seul moyen de parer ca, c’est de faire un système stable et de continuer à innover, que les concurrents restent derrière, et pas de perdre son image et son temps en portant plainte à tout va!

  3. “la 3G sur ses iPhone 3G / 3GS / 4 / 4S et sur les iPad 1 et 2. Apple devra donc payer des dommages et intérêts à son adversaire, proportionnels aux ventes des terminaux”

    Combien de millions de dollars sa va faire ?

  4. @darki: t’inquiète pas ils gagneront un procès sur autre chose qui comblera ce qu’ils viennent de perdre

  5. Ce que je note, c’est que la justice néerlandaise a quand même eu l’intelligence de ne pas interdire la vente des terminaux iOS pour autant, contrairement à la justice allemande qui avait fait interdire les vente de terminaux Samsung à cause d’un précédent procès.

    Au moins, le consommateur n’est pas laisé. Ils laissent les 2 géants s’expliquer à coup de millions. Si ça pouvait faire jurisprudence, on serait tous gagnant… 🙂

  6. Arrêtez de râler parce que Samsung a gagné, c’est totalement logique si vous savez lire l’article.
    La technologie est sous licence FRAND et Apple estime pouvoir l’utiliser sans payer de royalties alors que Samsung lui laisse utiliser moyennant payant (comme la plupart des autres constructeurs)
    Je ne suis pas Apple Haters, mais qu’ils payent les brevets qu’ils utilisent ou qu’ils ne les utilisent pas !

  7. @Blok: Et tu crois qu’avoir un brevet sur l’utilisation exclusif de la technologie 3G c’est fair?
    Aujourd’hui c’est simple, 10% du prix du tel c’est les brevets à payer, en royalties ou autres. C’est fair ca?

  8. Franchement y en a marre, qu’ils payent les brevets qu’ils utilisent les uns comme les autres et qu’ils innovent enfin … parce que je sait pas pour l’assistant vocale de samsung mais sorti est naze, samsung n’as pas dût faire mieux. Bref je suis fanboy android mais ça me sidere de voire des multinationales ne pas payer des brevets ou copier les concurents… au final on paye pour des téléphones plus puissants mais sans aucunes réelles innovations abouties. X(

  9. raphal, procès anti-concurrence ???? Mais t’as rien compris. Si un constructeur utilise un brevet d’un autre, ou est la concurrence, ou est l’innovation ? A contrario, s’il met le r et d en marche, le concurrent peut trouver une autre technologie pour contrer celle du brevet qu’il ne doit pas utiliser. Les brevets permettent justement d’améliorer les choses en obligeant les constructeur à innover plutôt que d’utiliser l’existant. Si une boite met des millions dans une techno que tout le monde utilise à sa guise, ou et l’intérêt ? C’est la meilleur moyen d’arrêter l’innovation(supprimer les brevets). Alors, au contraire, les brevets sont utiles.

  10. Par contre, au niveau des commentaire masqué / Comme il y a des réponses qui concerne ces commentaires, finalement, on est obligé de cliquer dessus pour le lire pour pouvoir suivre le débat. ca me gène fortement de cliquer tout les 2 commentaires pour comprendre. Plutôt que de masquer ses commentaires, pourquoi ne pas les griser ou les mettre en italique ? Merci pour le compréhension du fil de discussion…

  11. Faudrait sérieusement arrêter de repomper les articles de Clubic sur le Journal du Geek. Vous prenez à la fois vos confrères et les lecteurs pour des buses. C’est vraiment triste de passer ses journées à se prétendre auteur de ce qu’on n’a pas écrit.

  12. C’est normal à force d’attaquer dans tous les sens, ce là arrive tôt ou tard, mais au fond c’est nous les consommateurs qui souffre.

  13. samsung a gagné une bataille mais pas la guerre

    se n’est pas fini
    je n’est pas fini 😉
    enfaîte si j’ai fini

  14. Tel est pris qui croyait prendre. Le pire est que tous ces échecs d’Apple ne les empêchera pas de continuer, ils n’ont plus que ça pour combler leur retard sur les autres … comme on a pu le voir avec les ios6 et osx moutain lion, sans réelle innovation. Et c’est bien dommage car tout ceci est bien lassant

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