Selon un jugement publié aujourd’hui et repéré par FOSS Patent, c’est le cas. La décision concerne un brevet relatif à la transmission des radiofréquences et s’applique à de nombreux terminaux taiwanais, dont le HTC One. Elle ouvre la voie à une interdiction des importations du flagship au Royaume-Uni.
Toutefois, HTC a jusqu’au 6 décembre pour interjeter appel, ce qui sera en toute logique fait. Il faudra donc attendre que le verdict en appel soit rendu avant qu’une éventuelle interdiction soit mise en place. Cela prendra certainement du temps.
HTC peut pour l’instant souffler légèrement. En revanche, plusieurs plaintes similaires ont été déposées par le finlandais dans d’autres pays européens, et il est fort probable que les juges du vieux continent statuent de la même façon à moins que l’on oppose des lois antitrust (contre les monopoles). Notons également qu’aucune plainte n’a été déposée en France.