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Reconnaissance du droit à la déconnexion des cadres : pas de mails en dehors des heures de travail

Dans notre monde connecté, les cadres ont de plus en plus de mal à relâcher la pression en dehors du travail. En effet, les mails peuvent…

Dans notre monde connecté, les cadres ont de plus en plus de mal à relâcher la pression en dehors du travail. En effet, les mails peuvent arriver n’importe quand et il est fréquent qu’un employé consulte sa boite mail professionnelle le soir, le week-end ou en vacances. La Syntec (syndicat patronal de l’ingénierie) ainsi le Cinov (syndicat patronal des bureaux d’études) viennent de trouver un accord de principe sur ce problème.

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Ils ont en effet signé un accord avec la CGC et la CFDT qui reconnait le droit de déconnexion des travailleurs. Cela signifie que les syndicats sont d’accord sur un principe : celui de laisser tranquille les travailleurs cadres lors de leurs heures de repos. Théoriquement, ils n’auront plus à être constamment connectés pour répondre en urgence à tel ou tel mail.

Mais cet accord de principe ne signifie qu’une prise de conscience et cela ne va pas changer grand chose, dans les faits, le droit du travail primant. Néanmoins, un tel accord pourrait avoir des conséquences dans l’avenir dans des affaires aux Prud’hommes qui impliquent des mails hors des heures de travail.

La CGT, qui n’a pas signé cet accord, regrette qu’il ne concerne qu’une partie des salariés français, à savoir les cadres.

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33 commentaires
  1. Accord qui ne sert à rien selon moi, à part pour la forme.
    Une des raisons pour lesquelles les cadres (mais on pourrait aussi dire les employés/salariés/etc. d’une manière plus générale) sont constamment à regarder leurs e-mails, etc. c’est tout simplement parce qu’avec les nouvelles technologie on demande plus de réactivité et de flexibilité.
    De plus, en le faisant, on arrive à gérer “à peu près” la masse de travail. Si on déconnecte totalement après 6h par exemple, on sait pertinemment que dès le lendemain en arrivant au travail, on sera submergé d’e-mail et on arrivera pas à tout gérer !

  2. c’est normal de checker ses mails le week end ou le soir quand on a des postes importants.
    quand y’a des dizaine de millier d’euro, voir des centaines, (et c’est vite fait, un litige sur une commande, un machine en panne et il faut réorganiser la prod etc…) c’est normal de pourvoir être réactif. Si on veux pas être harceler faut pas être cadre.

  3. Le but du jeu c’est cadre = meilleur salaire mais + de disponibilité.

    Mais évidemment cet accord ne changera rien, tout comme les heures sup’ non rémunérées (cadre ou pas cadre).

    De nos jours, la règle c’est “mail le soir et heures sup’ ou la porte ?”. C’est toi qui vois hein je te force pas la main

  4. On parle souvent des cadres… mais le problème pour moi ce n’est pas les cadres mais les ETAM qui bossent également souvent de chez eux et qui n’ont pas le statut pour.

  5. Le problème n’est pas de changer les habitudes, mais plutôt d’assurer une sécurité face aux prud’hommes dans le cas d’interactions mail hors boulot. Si t’as pas envie de répondre, bah t’as le droit…

  6. Je ne suis pas d’accord, rien de normal à devoir répondre aux mails pro le week-end. De nos jours les gens s’inquiètent quand on répond pas dans l’heure à un email. Les mails vont devenir plus intrusifs que les coups de téléphones. A chacun de mettre des limites pour pas que ça devienne n’importe quoi.

  7. @Nico Non. Si ton entreprise peut perdre des “dizaine de millier d’euro, voir des centaines” alors l’entreprise peut engager des gens en astreinte. Ce n’est pas le boulot des cadres..

    Aujourd’hui la pratique est plutôt de presser les cadres, il n’y a guère que lorsque les cas de burn out s’enchainent que les patrons réagissent.

    Tu dois pas être cadre pour autoriser le harcèlement. Si celui ci est illégal, ce n’est pas parce que le législateur s’emmerdait…

    Je sais pas si tu sais, mais les cadres n’ont pas d’horaire. Les 35h cela ne veut rien dire à part un minimum sur leur contrat. Les heures supplémentaires en tant que cadre, cela n’existe pas.

    Perso j’ai trouvé la solution assez facilement. Tu veux que je bosse le week end ? Pas du problème, tu m’achètes un PC portable que je choisi et tu payes la connexion internet pour accéder aux ressources de l’entreprise. Tu veux que je sois joignable ou que j’ai mes mails sur téléphone ? Pas de problème, je prendrais un galaxie S4 avec un forfait pro.
    C’est fou comme les patrons te lâchent rapidement lorsque tu demandes des compensations de tout façon prévues par la loi ou par les conventions.

  8. @Melendril Le problème n’est pas d’engager des gens d’astreinte. Parce qu’au final on se tourne toujours vers celui qui gère le dossier ou qui sera en mesure de répondre à ce qu’on lui demande. Après, là où je suis d’accord c’est que c’est à mon avis un problème de sous-effectif dans la plupart des entreprises. Chaque personne doit faire plus de chose, gérer plus de projets, être plus polyvalente, etc. du coup il n’y arrive plus parce qu’il faudrait plus de personnes pour pouvoir tout gérer.

    Enfin, je ne suis pas trop d’accord sur l’argument des ressources, parce que c’est généralement le cas. De plus en plus d’entreprisez (quand tu es cadre surtout), dès que tu arrives, te filent un ordinateur portable (peut être pas un Macbook air certes, mais un PC avec tous les logiciels nécessaires, suite Office, etc.) pour que tu puisses bosser. C’est la même chose pour les smartphones, tu auras peut être pas un S4, mais on te filera un iPhone 4S, BlackBerry, HTC, Galaxy Ace, … suffisant pour répondre à tes e-mails.

  9. Et faut arrêter aussi avec le “un cadre n’a pas d’horaires”.
    C’est limité par la loi à environ 50h par semaines comme tout le monde.

    Et y a des contrats spécifiques pour ça (type forfait annuel/journalier …) que tu acceptes en connaissance de cause et qui, en compensation, sont bien mieux rémunérés (environ 15% de plus qu’un contrat 35h).
    Étrangement, ça calmera vite votre patron si vous lui demander de passer sur ce type de contrat quand il vous demande de faire pas d’heures.

    Pour ma part (cadre contrat 35h), mes heures sup c’est suivant la charge et MON bon vouloir (avec argument ci-dessus quand on vient me dire quelque chose).

  10. @darksquall : dans mon cas les heures sup sont simplement interdites hors accord du manager, alors…
    Il ne faut pas négliger le pouvoir de négociation de l’employeur dans une situation où le travail est devenu une denrée rare.

  11. Melendril et darksquall82 : j’aurais bien voulu vous y voir dans ma dernière entreprise.
    “Tu veux un pc et un galaxy s4 ? Tu veux un nouveau contrat ? Pas de soucis la porte est juste là. Et surtout ne t’inquiète pas pour les démarche je ferais en sorte que tu n’aies aucune allocation chômage mon avocat est très bon pour ça.”

    Je sais bien qu’on choisi son entreprise et les conditions, mais quand on vous caresse dans le sens du poil pendant plusieurs moi pour mieux vous presser ensuite, le choix est plus difficile.

    Enfin tout ça : l’importance de l’urgence, la nécessité de la présence et de la disponibilité, c’est fabriqué de toute pièce par des patrons anxieux. Les clients sont rarement aussi exigeants que nos patrons.
    Depuis que je suis à mon compte (plusieurs année), j’ai les clients en direct et ils sont plutôt compréhensifs : ils savent très bien que “travail en horaires décalés = plus cher”, donc je m’y retrouve aussi.
    Surtout que le bonus ne vas pas dans la poche de mon patron.

  12. @darkquali : mon frère (cadre) peut faire jusqu’à 70h par semaine. Il est cadre commercial, s’il veut de l’argent, il doit aller le chercher, s’il en veut plus, il doit même répondre au tel le we (1h dimanche dernier pendant mon anniversaire par exemple). Bref, il a des objectif, qui ne peuvent être atteint en 35h, pas même en 50. Il a le salaire qui va avec, c’est un “choix”, si tant est qu’on puisse appeler ça comme ça.

  13. Lawl, mais écouté ceux qui disent : c’est des heures sup’ non rémunérer et tu bosses h-24 sinon la porte?

    Non mais si vous aimez baisser votre pantalon devant votre employeur, tant mieux pour vous.
    Si mon employeur me demande ça, je lui dis : rendez au prud’hommes ? ça va être vite régler. Si vous ne connaissez pas vous droit, c’est dommage pour vous.
    Il veux me faire travailler plus? Il paye pour ça. Toute peine mérite salaire et toute menace punition. Il ne peux pas te virer juste parce que tu refuses de bosser h-24 pour eux et de façon gratuitement en plus. Il le savent.
    Oui, être cadres, c’est avoir des responsabilités. oui, être cadre, c’est avoir + de sous. Mais si vous êtes prêt a sacrifier votre vie personnel juste parce que votre employeur vous envoie des mail h-24 et vous appel toujours pour une urgence (il y en as toujours des urgences de toute façon.) autant vous installer directement à votre lieu de travaille. Au bout d’un moment, il faut dire stop. Et à première vue, certaine personne ne savent pas le faire et se laisse en***** de plus en plus profond.

    Mon tel professionnel est éteint quand je quitte le boulot. Encore plus le Week End.
    C’est fou ces remarques de gros soumis. Avec ce genre de comportement, la porte est ouvert à tous les abus.

    A bon entendeur.

  14. @Aldwyr Je ne pense pas du tout que ce soit de la soumission. Il y a du travail à faire, on le fait, parfois ça déborde et on fait avec parce que oui il peut y avoir la pression. De plus, tu as raison par rapport au fait des lois qui existent, mais entre le moment où on te vire, et le moment où tu gagnes au prud’homme, il peut se passer des mois voire des années. Et il faut pouvoir le supporter financièrement. Donc en ces périodes compliquées sur le marché du travail, c’est parfaitement compréhensible d’avoir cette réaction.

    Enfin, ce qu’il ne faut pas négliger non plus, c’est la volonté d’évolution et de promotion. Les sacrifices, les soirs, le week-end, etc. on le fait aussi pour montrer ‘qu’on en veut” et pour évoluer hiérarchiquement.

  15. C’est une question de limites a poser. Et savoir dire non.

    Apune Pms ca change selon le secteur de métier, et la concurrence enver d’autres ressources. Quelqu’un qui fait du RH dans une grande structure ne peut pas faire la fine bouche. Un Techos ultraspecialisé voit la vie tranquillement dans une PME/PMI

  16. jamais compris la définition de “cadre”… je suis allé sur Wikipedia, et c’est encore moins clair… ou plutôt il est dit clairement que la définition est “floue”.
    On pourrait dire en gros : cadre = ” travailleur bien habillé en costume cravate, qui opère souvent dans un bueau. Parfois patron, parfois non… ”
    pour le moment j’ai pas compris mieux que ça.

  17. Moi ce que je retiens : les mecs qui font plein d’heures c que soit pas de famille ou si il y en a une c que il ne veut pas s’impliquer dedans.

    Du coup, les sans familles ou sans vie extérieur qui baissent leur pantalon servent d’exemple (mauvais) pour le patron qui lui ne comprendra pas que tu ne fasses pas pareil. Et donc a cause de c*ns tu te pourris la vie.

  18. Moi quand j ai demandé un congé de deux semaines a notre RH , j ai expliqué clairement que je ne serai pas joignable point barre.

  19. @Nixo : Faut voir aussi les commentaires de sovik.jana qui semble Indien et explique ses conditions de travail en réponse à un mec qui dit que les Indiens sont parfaits…

  20. Haaa, ces gens qui posent fermement leurs conditions…
    Vous avez la chance d’avoir un boss compréhensif, parce que vos propos sont naïfs.
    Je veux pas dire, mais cela dépend de votre patron et non de votre talent à râler ou de la loi.

    Je sais de quoi je parle, j’ai eu l’occasion d’en voir dans ma vie. N’oubliez jamais : la loi ne vaut rien face à une entreprise déterminée.
    Par exemple, on avait fait intervenir la médecine du travail, l’inspection du travail, et un syndicat national.
    Ils étaient unanimement d’accord : des conditions déplorables, des tensions, des humiliations, des départs en dépression, heures sup’ non payées, non respect des 35h et j’en passe.
    Leur proposition : “on ne peut rien faire, il faudrait attaquer en prud’homme, mais vous n’avez pas de preuve matérielles”.

    Salarié contre avocats, à votre avis qui gagne ?

    Ceux qui ont tenter de s’opposer ont été muté à 2h de l’agence. Et pour info, légalement on ne peut pas refuser. Pas d’autre choix que de démissionner donc…
    Et des astuces comme ça, il a en a à la pelle.

    La seule chose qu’on a obtenu, c’est le passage au 35h. Du coup pour se venger, le boss nous a mis 2h de pose déjeuner le midi, et ceux qui réclamaient leur rtt : pas de soucis mais à partir de maintenant, tu vas bosser le samedi.

  21. @Aigidos si il est commercial, il a un petit salaire fixe, et un pourcentage sur les affaires qu’il fait. Donc à mon avis en 40/50h il a un salaire convenable, mais comme il doit en vouloir toujours plus… il travaille plus.
    Si maintenant en 40h il est pas capable d’avoir les bonus qu’il veut… c’est soit qu’il est un mauvais commercial; soit qu’il en veut trop.
    Un contrat de commercial ca se négocie à l’embauche: la part de fixe, et la part de variable et le pourcentage sur les ventes.
    Apres le commercial fait les horraires qu’il veut pour atteinre ses propres objectifs. (surtout qu’un commercial est toujours en déplacement… alors on ne peut pas trop vérifier ses horraires)

  22. @chiquito si mon patron veut que je bosse en dehors de mes heures normale, il devra payer. Soyons bien clair, je n’ai pas déboulé le premier jour en demandant un PC, un portable, sa femme et sa fille… Quand je quitte mon boulot après avoir fait mon quotta d’heure (que je fixe moi même tant que j’ai le minimum imposé dans mon contrat, a savoir 37h30), je suis injoignable.

    Et si ton patron fait du chantage comme tu sembles le dire, traine le au prudhomme. Si tu te rebelle pas un peu lorsqu’il ait dans son tort, c’est sur que tu vas te faire baiser matin midi et soir…. Pas de preuve matérielle ? Quand il te demande de bosser le samedi si tu veux tes RTT, fait le lui écrire. Heure sup non payé ? Installe un soft qui compte le nombre d’heure ou ton poste informatique est actif. Harcelement, pression ? Installe une webcam qui filme en permanence avec un time code. Et si ta médecine du travail n’a pas de “preuve matérielle” des départs en dépression, c’est qu’il y a un problème, et pas qu’au niveau du patron.

    Patrons compréhensifs, non. Juste des patrons avec des employés qui connaissent un minimum la loi et les conventions et qui savent montrer les dents quand la ligne jaune est passée.

  23. @cslevine :
    Un cadre, c’est un encadrant, il gère bien souvent une équipe plus ou moins grande pour lui faire atteindre des objectifs qu’il fixe. Au delà du travail d’encadrant, il à la charge de contrôler le travail de son équipe. Il est le garant des résultats et le responsable en cas de problème. On ne reprochera pas à un agent de maîtrise (par exemple) d’avoir fait une erreur si personne n’a vérifié son travail.
    Il est le lien direct entre les grandes instances de l’entreprise et les employé.

    Au sujet de la pression: Je suis moi même cadre, et je ne refuserai jamais de répondre à un mail le week end, ou le soir après le travail. Pourquoi ? Parce que de mon travail dépendent les résultats de la société pour laquelle je travaille tous les jours. Et que, en répondant le soir quand je regarde de la merde à la TV, bien j’allège ma charge de travail du lendemain. Vous pensiez quoi ? Qu’il n’y avait qu’a l’école qu’on avait des devoirs à la maison. Les amis, laissez les postes à ceux qui veulent vraiment travailler et s’investir dans leurs boites. Si pour vous le travail d’un cadre s’arrête quand il dit au revoir à ses collaborateurs, alors vous n’avez rien à foutre a ce poste et vous prenez les places de ceux qui en veulent vraiment. Oui la vie de famille en pâtit forcement, mais quand vous avez fait le choix de devenir cadre, c’était clairement pas pour être au 35h et avoir des soirées au calme avec votre épouse et vos marmots…

  24. Melendril, pour reprendre tes propos :
    “traine le au prudhomme” > aucune chance de gagner, il font les choses bien 😉
    “Si tu te rebelle pas un peu…” > harcèlement puis la porte
    “Quand il te demande de bosser le samedi fait le lui écrire” > tu imagine bien que jamais rien n’est écrit
    “Installe un soft qui compte le nombre d’heure” > rien ne prouve que je boss lorsque le pc est allumé, irrecevable dans un prud’homme
    “Installe une webcam qui filme en permanence” > illégal, faute grave donc licencié
    “si ta médecine du travail n’a pas de « preuve matérielle » des départs en dépression, c’est qu’il y a un problème” > quasi impossible d’imputer une dépression à l’employeur. Sauf si tu as des preuves écrites. Même les témoignages ne valent rien… Une collègue a essayé et crois moi, c’est le parcours du combattant (a tel point que jamais un dépressif ne s’y attellerait).

    Enfin, tu te doute bien qu’on a tout envisagé et essayé.
    Au final il y a eu justice : pourris comme ils étaient, le fisc est passé par là et la boite a coulé !

    Pour conclure, cessez de bomber le torse quand on parle de ces problèmes. Dans ces moments là, personne ne peut rien y faire. Le plus intelligent, c’est de le comprendre, perso j’ai posé ma démission.

    Et surtout n’oubliez jamais : notre seul droit est de faire valoir la loi, pas en bombant le torse, mais en passant par les prud’hommes ou par le pénal.
    Alors si tel est le cas, accrochez vous bien parce que c’est long, difficile et couteux

  25. Vous êtes sur de vos sources ?
    Ca ne choque que moi d’avoir pour un accord français une source anglophone ?

    Quelqu’un a un lien probant vers une source officielle française ?

  26. concrètement, ‘obligation de déconnexion’ ca veut dire pour l’employeur et l’employé ?
    L’employeur doit-il couper les serveurs de messagerie la nuit ?! L’employé doit-il désinstaller son compte mail pro sur son smartphone chaque soir avant d’aller au dodo ?

  27. @chiquito :
    Personnellement je n’ai vu qu’une seule chose qui marche vraiment…
    L’alliance des employés. à la base il y avait les syndicats pour ça mais faut bien dire qu’aujourd’hui un syndicat se bat plus pour lui-même que pour ces adhérents…(et c’est du vécu).
    Dans une entreprise de petite taille, voire de taille moyenne (<200 employés) c'est faisable, en dessus cela devient impossible sans une organisation syndicale.
    Le but étant de faire des grèves surprises (légale dans le privé) de tous les employés mais pas tous les jours (faut bien payer les factures), genre un jours par semaine choisi en secret (c'est bien là le problème, avec 100 employés au courant de la date difficile de ne pas avoir un "traitre").
    Nous l'avons fait pendant un mois à 35 employés. Quand le patron commence à perdre toute capacité à prévoir et à perdre plusieurs millier d'euro chaque jours de grève; au début il pousse sa gueulante mais hic, les employés sont dans leur droits, puis il va menacer, là faut ramener des journalistes (explication plus loin) pur leur donner la situation qui a mener à cet état de fait.
    Ensuite,
    soit il est con et il puni certain, et là c'est sans réfléchir à l'inspection du travail en appuyant les dire par les documents des journalistes (qui ne font pas preuves mais qui mettent franchement les pouvoirs tel que l'inspection du travail mal à l'aise); s'ils ne font rien c'est eux qui vont se faire lapider par les journalistes, donc ils agissent...
    Soit il est pas con et des concessions sont faites de sa part.
    Attention, selon les entreprises faut être prêt à jouer à ce petit jeux pendant longtemps, et celui qui continu régulièrement sans dépasser le cadre légal gagne, c'est une guerre de tranchée sur la durée. tu sors trop tôt (dépassement des limites), t'es mort. Drapeau blanc (effondrement de la cohésion du groupe qui permet la poursuite de la guerre), t'es mort.
    Faut rester dans la tranchée et attendre....si toi tu perds du frics, t'inquiètes ton patron en perd bien plus !
    à la base le plus dur c'est d'avoir une vrai cohésion et solidarité au sain d'un groupe plus ou moins important sur une longue durée.
    Et sur le sujet principal, les cadres ne sont plus les seuls à subir ce genre de traitement, sauf que c'est sans le salaire ni les avantages et là on touche vraiment le fond à ce demander si dans ces cas extrême, l'esclavage n'est pas revenue ?

  28. Je vois vraiment pas pourquoi il devrai être interdit au patron d’envoyer des mails a leurs cadres, ils glandent déjà rien de leur journée, je pense pas que se soit un mail qui veux les fatiguer. Vouloir refuser jusqu’au moindre effort , continuer comme sa vous finirai légume ! >.< (parole dune personne qui aime son boulot et a qui sa ne dérangera pas d'avoir des mails de sont patron peu importe l'heure )

  29. Je suis cadre (encadrant une équipe), nous rapportons beaucoup et pourtant nous ne répondons pas aux e-mails nuit et week-end. Pour ma part je jette un œil régulièrement, mais je réponds pour m’amuser, pas une seule fois j’aurais changé quioi que ce soit aux résultats. S’il y a une urgence, les gens appellent. Les e-mails c’est pas fait pour ça, il faut être irresponsable pour croire le contraire.

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