Les pilotes de drones américains devront s’enregistrer sous peine d’amende

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Par Elodie le

Si l’armée américaine est friande de drones, l’administration US l’est un peu moins quand des citoyens lambda en sont les pilotes.

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Afin de lutter contre leur prolifération et le danger potentiel qu’ils génèrent (les drones ont été interdits de vol dans certaines zones pendant la visite du pape aux États-Unis), le gouvernement américain exige désormais des pilotes de drones qu’ils enregistrent leurs avions auprès de la FAA (Federal Aviation Administration) afin de se faire délivrer une licence, qui deviendra donc obligatoire.

Les pré enregistrement ont débuté, avant le lancement de la procédure officielle le 21 décembre. Les pilotes auront jusqu’au 19 février 2016, passée cette date, les pilotes risqueront d’être sanctionnés d’une amende voire même d’une peine de prison en cas de refus. Les amendes peuvent aller de 27 500 dollars (environ 25 000 euros) pour un non-enregistrement à 250 000 dollars (226 800 euros) en cas de sanctions pénales et jusqu’à 3 ans de prison.

Afin d’inciter les pilotes à s’enregistrer rapidement, les inscriptions seront gratuites jusqu’au 20 janvier et coûteront 5$ ensuite.

Les UAV (unmanned aerial vehicul) concernés sont les drones pesant entre 250 grammes et 25 kg, caméra ou dispositif supplémentaire inclus.

Pour ceux qui se verraient offrir un drone à Noel, soit après le 21 décembre, la FAA précise qu’ils devront s’enregistrer avant leur premier vol à l’extérieur. Les informations à fournir sont relativement succinctes, nom, adresse et email et tout pilote doit avoir au moins 13 ans.

Une fois le processus achevé, un certificat d’immatriculation ainsi qu’un numéro d’identification unique d’une validité de trois ans (renouvelable) sont fournis. Ce dernier doit figurer sur tous les appareils en possession du pilote. Le pilote doit conserver cette preuve d’identification, sous forme électronique, sur son téléphone par exemple.

En France, le gouvernement s’est décidé à légiférer sur l’utilisation des drones peu après le survol de plusieurs sites sensibles (Élysée, centrales nucléaires, etc.) par les petits appareils. Il a donc transmis un rapport sur la législation des drones par la voie du Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale, dans le but notamment d’identifier plus aisément les pilotes de drones.

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