Qualcomm vs Apple : le litige est en train de se retourner contre Qualcomm

Apple

Par Corentin le

Que se passe-t-il entre Qualcomm et Apple ? Il y a quelques semaines, le premier a attaqué le second en justice dans trois pays : en Chine, en Allemagne, et aux États-Unis. Les raisons de cette attaque concernaient la violation de brevets dont Qualcomm serait propriétaire. Mais alors, que dit la justice ?

Si Qualcomm a obtenu gain de cause sur la violation de certains brevets en Chine, le problème a été vite résolu. En effet, l’interdiction de vente des iPhone aura été de courte durée puisqu’une simple mise à jour logicielle – ne changeant en rien l’expérience utilisateur – et déployée en quelques jours aura permis à Apple de se débarrasser de cette interdiction de vente.

En Allemagne, le constat n’est pas mitigé, mais franchement en la défaveur de l’attaquant. En effet, pour deux des trois violations de brevet dont est accusé Apple, la justice allemande les a rejetées, quant à la troisième, la justice s’est montrée réservée et a fait preuve d’agnosticité, arguant qu’elle n’était pas en capacité de délibérer objectivement si les iPhone 7 et 8 avaient enfreint la loi. Et encore que cela soit le cas, Apple aurait déjà préparé une mise à jour logiciel permettant de ne plus laisser à Qualcomm la possibilité de l’attaquer.

Quant aux États-Unis, bien que le procès ne soit pas encore terminé, le vent tourne aussi en la faveur d’Apple. L’ITC n’a elle non plus constaté aucune des violations de brevets décrites par Qualcomm, et de fait, a rejeté la demande d’interdiction d’importation sur le continent américain des iPhone (qui pour rappel sont fabriqués en Chine).

Bien que la bataille juridique ne soit pas terminée, il est très peu probable que Qualcomm gagne la partie. Pire, encore qu’une violation de brevet soit avérée et reconnue par la justice américaine, une ordonnance a été accordée à Apple empêchant Qualcomm de demander des dommages-intérêts avant le début du procès. Étant donné que le procès a commencé au printemps 2017, cela voudrait dire que les dommages et intérêts dus par Apple – en cas de victoire de Qualcomm sur l’une des attaques – ne couvriraient qu’une période de deux ans, soit peu d’argent, et peut-être même pas assez pour couvrir le coût de l’attaque en justice (avocats, etc.).

En fin de compte, quel est l’intérêt de cette affaire ? Elle n’aura eu qu’un impact médiatique, et mis une épine dans le pied d’Apple en Chine l’espace de quelques jours. Qualcomm ne gagnera (vraisemblablement) pas d’argent, et Apple n’en perdra pas non plus.