Pourquoi l’Internet Archive est attaquée en justice

L’un des bric-à-brac les plus hétéroclites de la toile est attaqué en justice par quatre maisons d’édition. Elles lui reprochent son initiative de créer une bibliothèque d’urgence en ligne pour les confinés, sans tenir compte des droits d’auteur.

Voilà une affaire qui risque de faire grogner les plus fervents apôtres du libre accès généralisé. Le site web Internet Archive est en ce moment attaqué en justice par quatre grandes maisons d’édition : Hachette, HarperCollins, John Wiley & Sons et Penguin Random House. Ils reprochent à la société californienne responsable du site d’avoir violé des droits d’auteur leur appartenant. Les faits remontent à mars dernier, lorsque le site a créé une bibliothèque  “d’urgence” en ligne entièrement gratuite, qui prêtait pour une durée limitée d’1,4 millions d’œuvres.

L’objectif affiché : permettre au gens de satisfaire leur soif de verbe, en pleine période de fermeture des bibliothèques, médiathèques et librairies. D’après FranceInfo, le site avait pris ses précautions en consultant des experts légaux. Le site pensait bien faire, et rendre service à des millions d’internautes confinés, mais c’était sans compter l’intervention de ces quatre maisons d’édition qui n’ont pas tardé à ruer dans les brancards pour réclamer leur dû.  Le site a beau expliquer qu’il “acquiert des livres et les prête, comme les bibliothèques l’ont toujours fait”, cet argument n’a pas l’air de porter chez les éditeurs et faute de résolution à l’amiable, il faut s’attendre à une âpre bataille juridique sur fond de propriété intellectuelle et de droit à l’information.

Le site spécialisé dans l’édition ActuaLitte rappelle à juste titre qu’il existe un précédent en la matière, et pas des moindres : en 2004, c’était Google en personne qui se frottait aux éditeurs avec sa plateforme boulimique Google Books et ses 20 millions de livres. L’affaire a duré dix ans, et c’est le géant du numérique qui a fini par obtenir gain de cause.Google avait à l’époque joué sa carte maîtresse en avançant que le projet ne cherchait pas à “remplacer ou supplanter les livres, parce que ce n’est pas un outil utilisé pour lire des livres”. Il n’est en revanche pas acquis que la justice se comporte de la même façon avec Internet Archive, dans la mesure où le mode de consommation des livres a beaucoup évolué depuis le début du millénaire.

Internet Archive et le droit d’auteur, une relation compliquée

Les frictions entre le site et le monde de l’édition ne datent pas d’hier. Le site s’est fait connaître pour avoir hérissé le poil de toute la filière en mettant en place un système de “prêt numérique contrôlé”. Une réputation de funambule, toujours en équilibre instable sur les règles du droit d’auteur. Internet Archive (ou IA), c’est une sorte de zone grise, spécialisée dans l’archivage du web. C’est l’équivalent en ligne de cet ami qui ne peut jamais se résoudre à jeter quoi que ce soit, sous prétexte que “tout pourrait encore servir un jour”. Si cela peut friser la pathologie chez l’être humain, dans le cas d’IA, conserver des traces de de tout et n’importe quoi s’apparente plus à une mission d’intérêt public. On y trouve de tout. Des APK pour des applications mobiles obscures à souhait ? Servez-vous. Des articles de recherche ? Mettez m’en cinq ! Des vieux jeux d’arcade comme la version 1980 d’Internet Arcade : Berzerk ? Évidemment. Un livre slovaque sur les visigoths expliqués aux enfants ? Par ici. Le dernier discours de Donald Trump ? Of course. Un concert live de Grateful Dead en 1977 au Boston Garden ? Qu’à cela ne tienne. Vous l’aurez compris, on trouve tout et n’importe quoi sur Internet Archive…

N’importe qui avec un compte gratuit” peut y mettre des médias en ligne, peu importe qu’il les ait acquis par des moyens légaux ou non. Le tout au nom de la liberté d’accès à l’information. Un fonctionnement wikipediesque, presque libertaire sur le papier, et un gigantesque fourre-tout de plus de 50 Pb (soit 50.000.000 Gb !) dans la pratique. Il est évidemment impensable de contrôler l’intégralité d’un tel flux de données. La conclusion à en tirer dépendra donc très largement de votre posture, selon que vous soyez attaché au concept de droit d’auteur ou un fervent défenseur du tout accessible. C’est plus qu’un procès qui se joue : le verdict pourrait créer un précédent très important qui pourrait redéfinir le statut et l’industrie du livre, selon le sens dans lequel penchera le verdict.