Une clause “réseau social” dans les contrats de mariage

Général

Par Elodie le

Les réseaux sociaux ont pris une telle place dans nos vies, qu’ils s’insinuent jusque dans les contrats de mariage. Aux États-Unis pour l’instant. Une première, qui en amènera surement d’autres.

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Smartphone partout, tout le temps, on capture et prend en photo qui et ce que l’on veut, le diffuse, le partage, on se rit, on se gausse, on s’indigne, mais le post est fait. Un cœur brisé ou une personne mal intentionnée et ce sont vos instants les plus intimes que vous retrouvez sur la toile. Et le phénomène prend de plus en plus d’ampleur. À la pointe en matière de législation contre le revenge porn (en France la première condamnation a eu lieu), les États-Unis musclent sa protection en matière de « vengeance en ligne ». Comme s’en alerte le Time , « Les clauses ‘réseau social’ dans les contrats de mariage se multiplient ».

Séparation des biens en cas de divorce, prime au conjoint bafoué en cas d’infidélité ou garde des enfants, désormais en cas de divorce, les futurs ex-époux pourront également compter sur une clause « réseau social » prévu par leur contrat de mariage pour protéger – au moins – leur e-réputation : photos peu avantageuses, détails croustillants sur la vie commune passée, post vengeur ou même cris de désespoir d’avoir perdu l’être aimé, la seule chose permise s’apparente à un “no comment“.

À l’heure du divorce, “chaque partie accepte de ne pas poster, tweeter ou d’aucune manière partager sur les réseaux sociaux des images ou tout contenu positif, négatif, insultant, embarrassant ou flatteur sur l’autre“.

En cas de manquement, l’amende prévue peut aller jusqu’à « 50 000 dollars si l’on poste une photo peu flatteuse de son épouse sur Facebook” précise le Time.
Il y a déjà les photos, posts et vidéos des enfants quand tout va bien, manquerait plus de laver son linge sale en public à coup d’insultes et photos compromettantes…

Comme le glisse malicieusement l’hebdomadaire : « s’il faut signer un contrat pour empêcher cela, alors le couple doit avoir d’autres problèmes sous-jacents, bien plus graves ».

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