1,5 milliard de dollars. C’est la somme qu’Anthropic va verser pour solder définitivement une action collective lancée en août 2024 par plusieurs autrices et auteurs, qui accusaient l’entreprise d’avoir entraîné ses modèles Claude à partir de leurs œuvres piratées. La juge en charge de l’affaire a donné son feu vert définitif la semaine dernière, mettant un terme à près de deux ans de bataille judiciaire qui aurait pu, sur le papier, coûter beaucoup plus cher à l’entreprise IA.
Il faut dire que le procès, prévu initialement en décembre dernier, exposait Anthropic à des dommages et intérêts nettement plus salés. Certaines estimations évoquaient des montants à plusieurs centaines de milliards de dollars si l’affaire était allée à son terme. Finalement, le géant de l’intelligence artificielle s’en sort plutôt bien.
Bloomsbury et le fair use
Parmi les bénéficiaires de cet accord, l’éditeur britannique Bloomsbury occupe une place à part. La maison qui publie Harry Potter voit 14 087 titres de son catalogue inclus dans le règlement, pour une compensation avoisinant les 3 000 dollars par ouvrage. Un calcul simple qui, multiplié à l’échelle des quelque 500 000 œuvres recensées dans l’action collective, donne une idée de l’ampleur du dossier. Selon l’avocat des plaignants, plus de 91 % des auteurs et éditeurs concernés ont déjà réclamé leur part du fonds d’indemnisation, un taux de participation qui traduit à la fois l’ampleur du piratage constaté et l’attractivité d’un accord amiable plutôt qu’une procédure longue et incertaine.
L’origine du litige remonte à la constitution par Anthropic d’une bibliothèque numérique interne rassemblant environ 7 millions d’ouvrages, en partie récupérés sur les plateformes de piratage bien connues LibGen (Library Genesis) et PiLiMi (Pirate Library Mirror). Après avoir tranché en amont que l’entraînement d’un modèle à partir de livres relevait bien du fair use, l’exception américaine au droit d’auteur qui autorise un usage transformatif d’une œuvre protégée, la justice n’a pas changé d’avis, mais pointe la responsabilité d’Anthropic pour avoir constitué et conservé une bibliothèque à partir de sources piratées, indépendamment de l’usage final fait de ces fichiers. Autrement dit, on peut légalement nourrir une IA de livres, mais pas se servir dans une bibliothèque pirate pour le faire.
Une victoire pour Anthropic ?
Aparna Sridhar, directrice juridique adjointe d’Anthropic, s’est félicitée de pouvoir “clore ce dossier“, rappelant au passage que l’accord initial avait été conclu dès 2025, dans la foulée de la décision sur le fair use. Une manière, aussi, de recadrer son narratif : pour l’entreprise, ce paiement solde une pratique passée, mais ne remet pas en cause son activité actuelle. Le dossier n’est pourtant pas totalement refermé. Plusieurs auteurs et maisons d’édition ont choisi de ne pas participer à l’accord collectif et ont déposé de nouvelles plaintes distinctes, notamment contre d’autres géants de l’IA générative. Anthropic pourra néanmoins s’appuyer sur un argument de poids dans ces futures procédures : la validation judiciaire du principe selon lequel entraîner une IA sur des livres, tant qu’ils sont acquis légalement, ne pose en soi aucun problème.
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