C’était l’un des moments marquants de cet été. Après des mois de bras de fer entre le gouvernement et les plateformes X, l’Arcom obtenait finalement le blocage des plateformes pornographiques accusées de ne pas assez restreindre leur accès aux mineurs. Dans l’œil du cyclone, Pornhub, ainsi que quelques autres mastodontes du secteur tenaient bonne place. Les tentatives de défense médiatique et l’explosion des VPN (et notamment NordVPN) n’ont pas suffi : depuis déjà plusieurs semaines, il est impossible d’accéder aux géants du web pour adultes en France.
Et la situation risque de ne pas s’arranger. Après avoir frappé fort sur les grands noms de l’industrie, et se concentrant sur les plateformes à très forte audience, l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique s’apprête à franchir un nouveau cap dans le contrôle de l’accès aux contenus pour adultes. En ligne de mire, l’élargissement des procédures de vérification de l’âge à des sites moins fréquentés, dès la fin de l’année.
Un nouvel horizon de la régulation
Jusqu’à présent, l’action d’Arcom en matière de vérification de l’âge se limitait à un petit nombre de mastodontes du secteur, parmi lesquels Pornhub, YouPorn, xHamster, XVideos, XNXX, xHamsterLive et TNAFlix. L’enjeu du nouveau plan annoncé ? Appliquer à une plus large échelle la méthodologie déjà éprouvée : enquête sur la conformité des sites, envoi de mises en demeure et, si nécessaire, blocage ou déréférencement en cas de non-conformité.
Cette stratégie est loin d’être anodine : après avoir frappé fort sur les géants du X, c’est l’ensemble de l’écosystème qui est mis sous pression. En quelques mois, la majorité des sites ciblés ont soit été bloqués, soit ont choisi eux-mêmes de suspendre leur service en France, comme l’ont fait Pornhub (malgré le fait qu’il puisse être débloqué) et YouPorn, soit (plus rare) se sont mis en conformité avec les exigences.
Depuis l’entrée en vigueur de la loi SREN (Sécurité et Régulation de l’Espace Numérique), la bataille s’est également déplacée sur le terrain légal. Des opérateurs étrangers, dont Hammy Media (éditeur de xHamster), ont frontalement contesté l’application de ces règles aux sites domiciliés dans d’autres pays de l’Union européenne. La juridiction administrative parisienne leur avait provisoirement donné gain de cause en suspendant l’application de la loi, mais le Conseil d’État a finalement confirmé la validité des exigences de la France. Récemment, une nouvelle étape a été franchie : le 18 septembre dernier, dans un dossier impliquant les opérateurs de XVideos et XNXX, l’avocat général de la Cour de Justice de l’Union Européenne a recommandé que la plus haute juridiction administrative française puisse exiger des sites pornographiques étrangers qu’ils se conforment aux règles locales en matière de vérification de l’âge.
Tous visés ?
L’élargissement du contrôle à des sites moins fréquentés marque une intensification massive de la régulation numérique en France. D’autant plus que la méthode de l’Arcom est désormais rodée, et qu’elle privilégie la dissuasion par l’exemple : confrontés à la menace de blocage, de déréférencement ou de sanctions financières, beaucoup de sites préfèrent suspendre leur activité sur le territoire, ou se résignent à adopter des dispositifs de contrôle d’âge plus robustes à l’image du double anonymat.
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